Étiquetage des produits textiles

Vous envisagez de vendre des produits textiles dans l'UE? Sachez qu'ils doivent respecter les règles de l'UE en matière d'étiquetage. D'une manière générale, ils doivent porter une étiquette indiquant clairement la composition de toutes les fibres textiles utilisées et signalant toute partie non textile d'origine animale.

Comment étiqueter un produit textile?

Tout produit textile commercialisé dans l'UE doit être marqué ou étiqueté de manière à présenter sa composition en fibres. Les étiquettes doivent être solidement fixées aux produits — elles peuvent être cousues, par exemple.

Ces obligations s'appliquent à tous les produits comprenant au moins 80 % de leur poids en fibres textiles, tels que:

• les vêtements;
• les recouvrements de meubles;
• les revêtements de matelas;
• les tentes de camping.

L'étiquetage des produits textiles est-il obligatoire dans l'UE?

Dans l'UE, l'étiquetage est obligatoire pour les produits textiles destinés à être vendus aux consommateurs finaux. Dans le cas des ventes entre entreprises, les étiquettes peuvent être remplacées ou complétées par des documents commerciaux d'accompagnement.

Les autorités nationales peuvent vérifier la conformité des produits textiles avec les informations figurant sur l'étiquette à tout stade de la chaîne de commercialisation, notamment:

• lors de la demande de dédouanement;
• dans les entrepôts du distributeur;
• dans les points de vente en gros ou au détail.

Que doit-on inscrire sur l'étiquette?

L'étiquette doit:

• expliquer la composition du tissu — en pourcentage, par ordre décroissant;
• comporter un texte clair et lisible, écrit de manière uniforme (même police, taille et style);
• faire une distinction claire entre les informations relatives à la composition et les autres informations, notamment concernant l'entretien du produit.

Si vous envisagez de vendre vos produits dans un ou plusieurs pays de l'UE, le texte doit être traduit dans les langues nationales officielles de tous les pays dans lesquels les produits seront vendus aux consommateurs.

Vous ne pouvez employer les mentions «100 %», «pur» ou «tout» que si le produit est composé d' un seul type de fibre. Vous pouvez recourir à une de ces mentions, ou tout simplement au terme «coton», par exemple, pour une chemise 100 % coton.

Vous ne pouvez utiliser que les types et dénominations de fibres textiles mentionnés dans la liste figurant à l'annexe I du règlement de l'UE relatif aux dénominations des fibres textiles et à l'étiquetage correspondant. Si votre produit contient une fibre textile qui n'est pas mentionnée dans ce règlement, vous pouvez en demander l'ajout. Pour en savoir plus sur cette procédure, consultez la page web de la Commission européenne consacrée à la législation sur les textiles et les vêtements en .

Vous souhaitez ajouter à votre produit une indication certifiant son excellence environnementale? Vérifiez si vous pouvez obtenir le label écologique de l'UE.