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MEMO/10/501

Bruxelles, le 19 octobre 2010

Questions et réponses sur le clonage

Qu’est-ce que le clonage?

Le clonage est la création d’un organisme constituant la copie génétique fidèle d’un autre organisme, les deux organismes en question partageant donc exactement le même ADN.

Aujourd’hui, le terme «clonage» est habituellement associé au processus ou à la technique scientifiques consistant à créer artificiellement dans un laboratoire un organisme (un animal, par exemple) en utilisant les cellules d’un autre animal. Mais il s’agit aussi, pour l’essentiel, de ce que la nature fait dans le cas des jumeaux.

Dans le monde scientifique, le terme de «clonage» était initialement utilisé dans les domaines de la microbiologie et de l’agriculture pour décrire la multiplication artificielle des organismes, processus servant à créer des populations d’individus identiques.

Comment procède-t-on?

On utilise généralement un processus appelé transfert de noyaux de cellules somatiques  (SCNT).

Qu’est-ce que cela signifie? Les cellules des mammifères sont divisées en deux grandes catégories: cellules somatiques et cellules reproductives. Les premières sont les cellules du corps d’un organisme. Le spermatozoïde et la cellule-œuf sont des cellules reproductrices, non somatiques.

D’un point de vue visuel, les cellules ressemblent à des œufs de poule microscopiques. L’œuf de poule se compose d’une coquille, de membranes, de l’albumen et, au centre, du jaune. Les cellules ont, elles aussi, un «jaune» entouré d’autres composants (cytoplasmes, membranes, par exemple): c’est le noyau, le lieu où la cellule conserve les informations nécessaires pour créer un organisme. Ces informations constituent l’ADN.

Au cours du SCNT, les chercheurs isolent une cellule somatique d’un organisme. Ils en retirent ensuite le noyau qu’ils placent dans une cellule-œuf, substituant de facto le noyau de la cellule somatique à celui de la cellule-œuf. Celle-ci, pourvue de son nouveau noyau, commence à se comporter comme un œuf qui vient d’être fécondé et se transforme en embryon. Cet embryon est implanté dans une mère porteuse qui donnera naissance au nouvel organisme. Cette technique a été utilisée en 1997 pour créer le tout premier clone, une brebis du nom de Dolly.

Cette technique est-elle largement utilisée dans l’Union européenne?

La plupart des États membres mènent des projets de recherche qui font intervenir la technique du SCNT. À l’heure actuelle, le clonage n’est pas utilisé à des fins commerciales dans l’Union européenne.

Le Danemark est le seul État membre de l’Union à avoir adopté une loi spécifique pour interdire, à l’échelle nationale, l’utilisation du clonage animal à des fins commerciales.

À quelles fins le clonage est-il utilisé?

Dans l’Union européenne, le clonage ne sert qu’à la recherche. En Argentine et aux États-Unis, il est également utilisé à des fins commerciales.

Aux États-Unis, par exemple, des porcins et des bovins clonés sont vendus aux agriculteurs. L’Australie, le Brésil, le Canada, la Nouvelle-Zélande et le Japon utilisent aussi la technique du clonage, mais uniquement pour la recherche.

À l’avenir, le clonage pourra être utilisé pour «copier» des animaux qui présentent des caractéristiques remarquables, telles que des performances supérieures ou une meilleure adaptation à certains environnements.

Même si le clonage devait être employé plus largement à l’avenir, il servirait probablement à reproduire des animaux se distinguant par leur valeur: animaux reproducteurs de qualité supérieure, espèces menacées…

Il faut souligner que, pour le moment, le processus de clonage demeure si onéreux que les clones ne sont pas destinés à l’alimentation, mais à la reproduction. Leur progéniture, conçue naturellement ou par insémination, peut être introduite dans la chaîne alimentaire.

Le clonage est-il un thème déjà traité dans les textes juridiques de l’Union européenne?

Pas de manière spécifique. Les importations et le commerce d’animaux (à la fois dans l’Union et avec les pays tiers), leur semence, leurs ovules et leurs embryons sont soumis à une législation harmonisée, quelles que soient les techniques de reproduction utilisées. Ces animaux et ces produits – y compris les clones, le cas échéant – doivent respecter les conditions sanitaires certifiées pertinentes et le principe de pleine traçabilité. Il n’existe toutefois pas de règles spécifiques pour la semence, les embryons ou les ovules de clones.

La directive 98/58/CE concernant la protection des animaux dans les élevages s’applique aux animaux clonés comme aux animaux procréés naturellement. Elle interdit les méthodes d’élevage naturelles ou artificielles qui causent ou sont susceptibles de causer des souffrances ou des dommages aux animaux concernés.

De plus, l’actuelle législation relative aux aliments nouveaux (voir la question ci-dessous) définit la viande et le lait provenant de clones comme des «aliments nouveaux». En conséquence, leur commercialisation en Europe ne peut se faire sans autorisation préalable. Faute d’une telle autorisation, cette commercialisation est illégale.

Enfin, en tant qu’outils de recherche, les animaux clonés relèvent de la directive 86/609/CEE du Conseil relative à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d’autres fins scientifiques.

Quel est le rôle de l’EFSA dans ce domaine?

La Commission a demandé l’avis de l’EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) sur divers aspects de l’utilisation du clonage: sécurité alimentaire, santé et bien-être des animaux et incidences environnementales des clones d’animaux vivants créés grâce à la technique du SCNT, de leur progéniture et des produits qui en proviennent.

Dans son avis scientifique de juillet 2008 sur le clonage animal, l’EFSA affirmait que rien ne laissait supposer qu’il existerait des différences sur le plan de la sécurité entre les produits alimentaires provenant de bovins et de porcins clonés et de leur progéniture en bonne santé, d’une part, et ceux qui proviennent d’animaux procréés de manière traditionnelle, d’autre part. L’EFSA reconnaissait toutefois le caractère limité des données disponibles et la nécessité de recherches supplémentaires.

L’EFSA a également conclu que des atteintes souvent graves et suivies d’une issue fatale étaient portées à la santé et au bien-être d’une proportion notable des clones.

L’EFSA a réexaminé cet avis en juillet 2009 et en septembre 2010. Ses conclusions sont identiques à celles de son avis de 2008.

L’utilisation du clonage est-elle limitée à l’alimentation?

Le rapport présenté aujourd’hui n’examine que le clonage des animaux à des fins de production alimentaire. À l’heure actuelle, le clonage est surtout utilisé dans la recherche, notamment thérapeutique et dans le secteur agricole, principalement pour la reproduction.

Quel est le lien entre le clonage et le règlement relatif aux aliments nouveaux?

Les «aliments nouveaux» sont les denrées et les ingrédients alimentaires dont la consommation humaine dans l’Union européenne est restée marginale depuis mai 1997.

Le clonage est une technique relativement nouvelle qui permet la reproduction asexuée des animaux. À l’heure actuelle, il n’est pas utilisé à des fins de production alimentaire dans l’Union européenne. Puisque les denrées alimentaires issues de clones ne sont pas obtenues par des techniques de reproduction traditionnelles, elles font partie des «aliments nouveaux».

Pourquoi la Commission adopte-t-elle cette communication maintenant?

Cette question fait l’objet de débats entre les institutions de l’Union depuis plusieurs années.

La proposition sur les aliments nouveaux est entrée dans la phase finale des discussions au Conseil. La Commission, le Parlement européen et le Conseil ont des opinions divergentes quant à la manière de traiter cette question.

En présentant aujourd’hui la communication sur le clonage et les mesures envisageables en la matière, la Commission espère répondre à certaines inquiétudes exprimées par les deux autres institutions et trouver une solution acceptable pour toutes les parties.

Quelles sont les prochaines étapes?

Ce rapport sera transmis au Parlement européen et au Conseil; la Commission présentera ensuite une proposition dans un avenir proche.

Quelle sera la situation si la proposition de la Commission est approuvée?

Après l’adoption des mesures, la situation pourra être résumée comme suit:

Embryons ou

Embryons ou

Clones proprement dits

semences des clones

Denrées alimentaires

Progéniture proprement dite

semences de la progéniture

Denrées alimentaires

Produits dans l’UE

Suspension temporaire de la technique à des fins de production alimentaire

Aucune mesure

Tant que la technique sera suspendue, aucun produit (embryons, semences, denrées alimentaires) provenant des clones ou de leur progéniture ne sera fabriqué dans l’UE.

Importés dans l’UE

Suspension temporaire des importations de clones

Exigences de traçabilité pour les exportateurs vers l’UE

Suspension temporaire de la mise sur le marché

Aucune mesure

Pour plus d’informations, veuillez consulter les sites suivants:

http://www.efsa.europa.eu/EFSA/efsa_locale-1178620753812_1211902019540.htm


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