Navigation path

Left navigation

Additional tools

Préparation du Conseil Agriculture/Pêche de novembre 2002

European Commission - MEMO/02/267   26/11/2002

Other available languages: none

MEMO/02/267

Bruxelles, le 26 novembre 2002

Préparation du Conseil Agriculture/Pêche de novembre 2002

Le Conseil Agriculture/Pêche se réunira à Bruxelles le mercredi 27 (à partir de 9h00), jeudi 28 (à partir de 9h30) et éventuellement le vendredi 29 novembre, sous la présidence de Mme Mariann FISCHER BOEL, Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche du Danemark.

Le mercredi sera consacré à des consultations trilatérales entre la présidence, la Commission et chacune des délégations sur la réforme de la Politique Commune de la Pêche (PCP) et sur les mesures de reconstitution des stocks de cabillaud et de merlu. Le jeudi, le Conseil abordera d'abord les points "sécurité alimentaire" suivi par les points "pêche" et "agriculture". Si besoin, le Conseil se poursuivra le vendredi.

Les principaux points à l'ordre du jour sont :

Sécurité alimentaire

    Zoonoses

Le 1er août 2001 la Commission européenne a adopté un rapport et deux propositions (COM(2001) 452 IP/01/1167) visant à réviser la législation actuelle et à adopter des mesures permettant d'améliorer la prévention et le contrôle des zoonoses. Les zoonoses sont des maladies ou des infections pouvant être transmises de l'animal à l'homme. La salmonellose est la zoonose la plus fréquente dans les pays européens. Le campylobacter, les listeria et E. Coli sont trois autres agents zoonotiques provoquant des infections communes.

Le rapport de la Commission examine l'expérience acquise depuis le milieu des années 90 dans la lutte contre les zoonoses et conclut qu'une modification fondamentale de l'approche de la surveillance et du contrôle est nécessaire. À cette fin, la Commission propose une nouvelle directive obligeant les États membres à mettre en place des systèmes de surveillance plus performants et mieux coordonnés. En outre, elle propose un règlement sur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques présents dans la chaîne alimentaire. Ce règlement donne un cadre pour la réduction des agents pathogènes: celle-ci vise à limiter ces organismes grâce à la définition, à l'échelon communautaire, d'objectifs portant sur la présence d'agents zoonotiques dans des populations animales spécifiques et, le cas échéant, à d'autres stades de la chaîne alimentaire. Ces règles spécifiques de contrôle des zoonoses concerneront les producteurs de volailles de reproduction, de poules pondeuses, de poulets de chair, de dindes et de porcs de reproduction dans tous les États membres de l'Union européenne.

Le paquet législatif (une directive et un règlement) sera adopté en point A lors du Conseil.

    Denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés

La Commission à présenté en juillet 2001 un règlement (COM(2001) 425 IP/01/1095) qui a pour objectif de protéger la santé humaine et animale en prévoyant une évaluation de sécurité, selon une procédure communautaire, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux contenant des OGM (consistant en de tels organismes ou obtenus à partir d'organismes génétiquement modifiés) et cela avant leur mise sur le marché. En juillet 2002 le Parlement a adopté en première lecture 111 amendements, qui visent à renforcer la législation en question. Au Conseil, les travaux au niveau des experts ont été engagés depuis la Présidence belge. Les trois questions majeures restant en discussion sont la base juridique à retenir pour la procédure communautaire d'autorisation et les seuils de tolérance et celui d'étiquetage pour la présence involontaire d'OGM.

Un accord politique sur ce dossier pourrait se dégager lors de ce Conseil. Les délibérations sont ouvertes au public et pourront être suivies en salle de presse.

    Règles d'hygiène en matière de sécurité alimentaire

Le 17 juillet 2000, la Commission a adopté un paquet de cinq propositions de règlements sur d'hygiène des denrées alimentaires.(COM(2000) 438 IP/00/791) Le paquet annoncé le bouleversement le plus radical depuis 25 ans des règles d'hygiène en matière de sécurité alimentaire dans la Communauté. Selon les propositions, contenues dans cinq règlements, chacun des acteurs composant la chaîne alimentaire sera responsable au premier chef de la sécurité alimentaire. Les nouveaux règlements fusionneront, harmoniseront et simplifieront les prescriptions minutieuses et complexes qui étaient auparavant éparpillées sur 17 directives concernant l'hygiène des aliments. Les règlements innovent dans la mesure où ils prévoient l'applicabilité à toutes les denrées alimentaires et à tous les opérateurs de la chaîne alimentaire (de la ferme à la table) d'une politique unique et transparente en matière d'hygiène comportant également des instruments efficaces pour garantir la sécurité alimentaire et gérer toute future crise éventuelle dans la filière. L'accent est mis sur la définition des objectifs en laissant aux entreprises la faculté d'opter pour les mesures de sécurité à adopter au lieu de prescrire celles-ci dans les moindres détails.

Les cinq propositions de règlements sont:

  • Règlement relatif à l'hygiène des denrées alimentaires

  • Règlement fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

  • Règlement fixant les modalités d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine

  • Règlement fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la mise sur le marché et l'importation des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine

  • Règlement abrogeant certaines directives relatives à l'hygiène des denrées alimentaires et aux règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine, et modifiant les directives 89/662/CEE et 91/67/CEE

Un débat politique sur la deuxième proposition (règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale) et un rapport d'étape sur la troisième proposition (modalités d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine) sont à l 'ordre du jour de ce Conseil. L'accord politique sur la quatrième proposition (règles de police sanitaire régissant la production, la mise sur le marché et l'importation des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine), atteint au niveau du Coreper, sera adopté en point A.

    ESB

M. Byrne fera rapport sur l'état de la situation dans le domaine de l'ESB, sur la mise en oeuvre des différentes mesures dans le cadre de la lutte contre l'ESB et sur les travaux fururs dans ce domaine.

    Organismes nuisibles aux végétaux

Le 5 avril 2001, La Commission a adopté une proposition de directive modifiant la directive 2000/29/CE du Conseil concernant les mesures de protection contre l'introduction dans l'UE d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de l'UE (COM(2001) 183). Les modifications visent à améliorer la transparence des procédures d'importation pour les végétaux et les produits végétaux et ajustent le régime phytosanitaire de l'UE aux conditions du marché intérieur, répondant ainsi aux risques résultant de l'accroisement du commerce.

Le Conseil adoptera cette directive en point A.

Agriculture

    Révision à mi-parcours de la PAC

Le 10 juillet, la Commission européenne a présenté sa révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC) de l'UE. La Commission est d'avis qu'il y a lieu de mieux motiver les dépenses publiques dans le secteur de l'agriculture. Il s'agit non seulement de soutenir les revenus des agriculteurs mais aussi d'obtenir de meilleurs résultats en ce qui concerne la qualité alimentaire, la préservation de l'environnement, le bien-être des animaux, les paysages et le patrimoine culturel ou encore le renforcement de l'équilibre et la justice sociale. Cette révision prévoit d'affranchir les agriculteurs des tracasseries, de les encourager à produire selon des normes élevées pour le revenu marchand le plus haut plutôt que pour obtenir le maximum d'aides. Pour les consommateurs et les contribuables européens, la révision garantira une meilleure utilisation des ressources. Pour atteindre ces objectifs, la Commission propose 1) de rompre le lien entre la production et les aides directes, 2) de subordonner ces aides au respect des normes en matière d'environnement, de sécurité des aliments, de bien-être des animaux et de sécurité sur le lieu de travail, 3) d'augmenter substantiellement l'aide par une modulation des paiements directs, les petits agriculteurs étant exonérés, 4) de mettre en place un système d'audit agricole, 5) d'introduire de nouvelles mesures de développement rural pour améliorer la qualité de la production, la sécurité des aliments et le bien-être des animaux, et pour couvrir les coûts de l'audit agricole. En ce qui concerne la politique de marché, qui reste un pilier essentiel de la PAC, la Commission propose: 1) d'achever le processus de la réforme, en particulier par une diminution de 5 % à terme du prix d'intervention et par un nouveau système de protection aux frontières, 2) une diminution du paiement supplémentaire pour le blé dur, s'accompagnanti d'une nouvelle prime à la qualité, 3) une diminution, assortie de compensations, du prix d'intervention pour le riz et 4) des adaptations dans les secteurs des fourrages séchés, des protéagineux et des fruits à coques.

Ces propositions respectent intégralement les orientations générales et le cadre financier définis dans l'Agenda 2000.

Toutes les informations et les documents sur la révision à mi-parcours de la PAC sont disponibls sur l'internet à l'adresse:

http://europa.eu.int/comm/agriculture/mtr/index_fr.htm

Le débat d'orientation se concentrera plus spécifiquement sur le découplage, la modulation et l'éco-conditionnalité.

    Aide nationale aux producteurs de coton grecs

Le Conseil se prononcera sur une demande grecque, directement adressée au Conseil, visant à l'approbation de l'octroi d'une aide nationale aux producteurs de coton grecs. La demande concerne la seule campagne d'égrenage 2001/2002 et le montant total de l'aide sera environ 90 millions d'€.

    Divers

Sous divers, le Conseil examinera e.a. les points suivants:

  • Rapport de la Commission sur la législation applicable au bien-être des animaux d'élevage dans les pays tiers et sur son incidence pour l'UE (voir IP/02/1697): Présentation du rapport par la Commission.

  • Utilisation de chiens et chats dans la pelleterie.

  • Gestion d'entreprises par les femmes dans l'agriculture.

Fisheries

The following points are on the agenda of the Fisheries part of the Agriculture and Fisheries Council to be held in Brussels on 27-28 November 2002. The first day of the Council will be devoted to consultations between the Commission, the Presidency and each of the Member States. A full session is planned for the next day.

Reform of the Common Fisheries Policy (CFP)

    Proposals for Council Regulations on:

    • conservation and sustainable exploitation of fisheries resources

    • emergency Community measure for scrapping fishing vessels

    • Community structural assistance in the fisheries sector (modifying Regulation (CE) 2792/1999)

The Council will resume its discussion on the legislative proposals included in the first package on the reform of the Common Fisheries Policy (CFP) presented by the Commission last May. There was a first exchange of views on the whole reform package at the Council of 11 June, followed by policy debates on the main aspects of these proposals at the September and October Councils. Following consultations with each of the Member States, the Council will take note of the state of play regarding outstanding issues with a view to reaching an agreement at its December meeting.

Intense consultations were held at the expert level between the Commission and the Council over the past month, allowing for most of the technical questions raised by delegations to be clarified. Bilateral discussions on the first day of the Council will focus on the following issues: financial aid to the fleet, fishing effort limitations in the context of the proposed multi-annual management plans, improvement of control of fishing activities and enforcement of the CFP rules, the establishment of an emergency Community measure for scrapping fishing vessels (the so-called "scrapping fund").

In its first package of proposals on the CFP reform, the Commission proposed:

  • to establish a long-term approach to conserving fish stocks and protecting the environment through the setting up of multi-annual management plans, differentiated by fish stocks and areas in the light of the best scientific advice. These would include medium-term targets for the stocks concerned and rules for setting catch limits and fishing effort limits on a yearly basis to achieve the set targets;

  • to concentrate public aid on reducing fishing effort and capacity and to end the granting of aid for fleet renewal and modernisation, except for improving safety on board. The Commission encourages the necessary decommissioning of vessels and the reprogramming of FIFG funds currently available for building new capacity, exporting vessels or creating joint enterprises. It also proposes the establishment of an emergency scrapping fund;

  • to establish a simpler and more effective system for limiting the fishing capacity of the EU fleet;

  • to strengthen co-operation in the field of control and enforcement, including the creation of a Joint Inspection Structure to pool the EU and national means of monitoring and control of fishing activities and the operation of multinational inspection teams in EU and international waters;

  • to create Regional Advisory Councils to bring together all relevant stakeholders at the regional and local levels, in order to involve fishermen and other interested parties in the CFP decision-making process.

    Action Plan to counter the social, economic and regional consequences of the restructuring of the EU fishing industry Communication from the Commission to the Council and the European Parliament

The Commission will present to Council its proposal for an Action Plan to counter the social, economic and regional consequences of the restructuring of the EU fishing industry. This action plan, prepared after consultations with the Member States, seeks to identify the possible impact of the fishing effort limitation in certain areas for certain stocks proposed by the Commission in the context of the reform of the Common Fisheries Policy. It sets out measures which should be applied by Member States to alleviate the short-term consequences of the proposed conservation measures for affected fishermen and other operators in the fishing industry.

These actions, which would have to be financed under the current financial perspectives for 2000-2006, include:

  • reprogramming of available funds: up to € 611 million could be available under the FIFG for reducing fleet capacity and for social measures as a result of the discontinuation, as of 2003, of aid to renew and modernise the fleet and to transfer fishing vessels to third countries, if the proposed CFP reform package is adopted. Reprogramming of the other structural funds' interventions is, to some extent, also possible and Member States could review their national programmes to channel more aid to alleviate the socio-economic impact of the CFP reform, in particular on fisheries dependent areas;

  • specific measures in favour of small-scale fishing: these can include reserving to small-scale fleets certain coastal fishing grounds (for instance the 12-mile zone) and a given share of the fishing effort to be allocated to Member States under the multi-annual management plans, or adapting the structural aid regime to the needs of those fleets in order to maintain employment in coastal areas;

  • improving the image of the sector, by improving living and working conditions, as well as social protection, in the fisheries sector. The Commission also proposes measures to help young fishermen and fishermen wishing to switch from offshore to fishing activities closer to the coast, to buy their first vessel;

  • a strategy to support sustainable coastal development, by encouraging diversification of activities for fishermen who could combine fishing with other economic activities. This would require the implementation of an integrated approach involving all sectors concerned in coastal development, along the lines of the EU recommendation for Integrated Coastal Zone Management.

The Commission Action Plan also proposes to enhance the role of women in the fisheries sector and in the promotion of sustainable coastal development, in particular through the development of professional training in areas such as management, marketing, retailing, accounting and bookkeeping, and through the support of activities such as quality control and modern processing, aiming to bring added value to fisheries products. A conference on the role of women in fisheries will be held in Brussels in January 2003.

    Community Action Plan to reduce discards of fish Communication from the Commission to the Council and the European Parliament

The Commission will present to Council its proposal for a Community Action Plan to reduce discards of fish. This document is part of the package of Commission proposals and Action Plans to reform the Common Fisheries Policy.

The aim of the Plan is to tackle the main causes of discarding unwanted fish overboard. This practice, particularly common in mixed fisheries, is very harmful to stocks as it concerns mainly young fish which are caught before they are able to grow and replenish stocks. The proposed Action Plan includes measures to prevent catches of unwanted fish and to remove incentives for discarding.

To prevent the catches of juvenile fish, action is proposed to :

  • increase selectivity measures: more research, as well as consultation with the industry, scientists and national authorities will take place with a view to modifying the structure of fishing nets to increase selectivity;

  • adapt minimum landing sizes to measures designed to increase gear selectivity;

  • review the catch composition in relation to defined mesh sizes of nets, in order to reduce compulsory discarding of part of the catch;

  • extend closed areas and real-time closures and examine current derogations on access to existing ones.

  • There are also provisions to:

  • establish a discard ban: consultations with the Member States, the industry, as well as discussions with Norway (where such a ban has been in existence for some time) will be carried out with a view to putting in place such a ban in 2005;

  • make a better use of low-value fish;

  • include in the industry Code of Conduct, currently under preparation, a commitment by fishermen to leave the fishing grounds when high quantities of small fish are caught.

Other topics

    Proposal for a Council Regulation establishing measures for the recovery of cod and hake stocks

The Council will discuss the need for adjustments to the Commission proposal on recovery measures for cod and hake stocks, in the light of new scientific advice. Scientists from the International Council for the Exploration of the Sea (ICES) have warned that some cod stocks are at a very high risk of collapse and recommended a moratorium on fishing for cod in the North Sea, west of Scotland, Eastern Channel, Irish Sea and Skagerrak as well as a substantial reduction of fishing effort on associated species. This opinion was endorsed by the Scientific, Economic and Technical Committee on Fisheries (STECF) which considered a moratorium to be the surest way of ensuring the recovery of the concerned cod stocks. However, at the Commission's request the Committee also looked at an alternative approach, based on an analysis carried out recently in a STECF Subgroup on Multi-species Fisheries, which would involve a very significant reduction of fishing mortality for these fisheries (rather than a moratorium) in order to allow a minimum level of economic activity to continue on the fisheries concerned next year and avoid the impact of a shutdown on fishing communities concerned. This would require substantial cuts in TACs, fishing effort limitations, improved technical measures and strengthened control. As the Committee suggested that this approach might provide a basis for a management strategy, the Commission examined these alternatives and consulted with the industry on them.

The Council had a first discussion on the Commission proposals at the Council of 11 June 2002. Then in October, following an early warning from ICES on the worsening state of some cod stocks, the Commission called upon the Council for a speedy decision on recovery plans. The need for adjustment to the Commission proposals will be discussed during the consultations with each Member State to be held on the first day of the Council.

The Commission proposal on recovery plans, presented in December 2001, aims to establish long-term measures to help rebuild cod and hake stocks on the verge of collapse. As the Council had already agreed in December 2000 that recovery measures should be put in place as soon as possible, emergency measures were established in February and October 2001 to protect adult cod during the spawning season and immature hake. They were subsequently complemented by technical and control measures to protect juveniles.

    Miscellaneous

      International Conference on Illegal, Unreported and Unregulated fishing (IUU) - Santiago de Compostela, 25-26 November 2002-11-22

The Spanish delegation will report on the international conference on IUU which aimed to examine and discuss concrete measures to reduce illegal fishing. A Community Plan of Action to eradicate IUU was presented by the Commission last May as part of the first CFP reform package.

    "Prestige" tanker shipwrecked off the coast of Spain

The Spanish delegation will inform the Council of the economic and environmental impact of the accident involving the oil tanker "Prestige" off the coast of Galicia.


Side Bar

My account

Manage your searches and email notifications


Help us improve our website