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Commission européenne

Communiqué de presse

Bruxelles, le 3 juillet 2013

Environnement et climat: la Commission investit 281,4 millions d'EUR dans de nouveaux projets relatifs à l'environnement et au climat

La Commission européenne a approuvé le financement de 248 nouveaux projets dans le cadre du programme LIFE+, le Fonds de l'Union européenne pour l'environnement. Ces projets prévoient des actions dans les domaines de la protection de la nature, du changement climatique, de la politique environnementale ainsi que de l'information et de la communication en ce qui concerne les questions environnementales dans tous les États membres. Ensemble, ils représentent un investissement total de près de 556,4 millions d'EUR, dont 281,4 millions seront financés par l’Union européenne.

M. Janez Potočnik, membre de la Commission européenne chargé de l'environnement, a déclaré à ce propos: «Le programme LIFE+ continue d'apporter des financements indispensables à des projets innovants. Ces nouveaux projets contribueront largement à protéger, conserver et améliorer le capital naturel de l'Europe. Ils favoriseront la réalisation de l'objectif consistant à faire de l'Union européenne une économie à faible intensité de carbone qui soit plus efficace dans l'utilisation des ressources, plus verte et plus compétitive

Mme Connie Hedegaard, membre de la Commission chargé de l'action pour le climat, s'est exprimée en ces termes: «Je me réjouis de constater cette année qu'une part toujours plus importante des projets LIFE contribuera à l'action menée en matière de climat. Nous n'avons toutefois pas l'intention de nous en tenir là: il est prévu que le nouveau programme LIFE pour la période 2014-2020 affecte plus de 850 millions d'EUR à l'action en matière de climat, ce qui revient presque à tripler le montant actuel.»

En réponse à son appel à propositions, qui a été clôturé en septembre 2012, la Commission a reçu 1 159 propositions.

Les projets LIFE+ Nature et biodiversité améliorent l'état de conservation des espèces et des habitats menacés. Sur les 258 propositions reçues, la Commission a retenu, en vue d'un financement, 92 projets émanant de partenariats réunissant des associations de protection de la nature, des autorités publiques et d'autres parties. Portés par des bénéficiaires répartis dans 24 États membres, ces projets représentent un investissement total de 247,4 millions d'EUR, dont quelque 139,3 millions seront pris en charge par l’Union européenne. La majorité des projets (82) concernent la nature et contribuent à la mise en œuvre des directives «Habitats» et/ou «Oiseaux» ainsi que du réseau Natura 2000. Les dix autres projets sont des initiatives pilotes qui abordent des problèmes plus vastes liés à la biodiversité (les «projets biodiversité» de LIFE+).

Les projets LIFE+ Politique et gouvernance en matière d'environnement sont des projets pilotes qui contribuent au développement de stratégies, de technologies, de méthodes et d'instruments novateurs. Sur les 743 propositions reçues, la Commission a retenu, en vue d'un financement, 146 projets qui lui avaient été soumis par un large éventail d’organisations publiques et privées. Portés par des bénéficiaires répartis dans 18 États membres, les projets retenus représentent un investissement total de 298,5 millions d'EUR, dont quelque 136,8 millions seront pris en charge par l’Union européenne.

Dans le cadre de ce volet, les 29 projets visant directement à lutter contre le changement climatique, qui représentent un budget total de 81,1 millions d'EUR, bénéficieront d'une contribution de la Commission de plus de 34,6 millions d'EUR. Par ailleurs, de nombreux autres projets axés sur d'autres domaines auront aussi une incidence indirecte sur les émissions de gaz à effet de serre.

Parmi les autres domaines d'action importants figurent notamment l'eau, les déchets, les ressources naturelles, les substances chimiques, l'environnement urbain et la qualité des sols et de l'air.

Les projets LIFE+ Information et communication ont pour objectif de diffuser des informations et d'amener les questions environnementales sur le devant de la scène. Sur les 158 propositions reçues, la Commission a retenu 10 projets émanant de diverses organisations publiques et privées de protection de la nature et/ou de l'environnement. L'investissement total pour les projets retenus, répartis dans neuf États membres, s'élève à 10,5 millions d'EUR, dont quelque 5,2 millions seront financés par l’Union européenne.

Quatre des dix projets portent sur la sensibilisation aux questions liées à la nature et à la biodiversité et les six autres sont axés sur d'autres domaines environnementaux, tels que le changement climatique, l'utilisation efficace des ressources et la prévention de la pollution côtière.

Contexte

Un accord informel relatif à la prochaine période de financement du programme LIFE (2014-2020) a été conclu à Bruxelles le 27 juin 2013. Les changements apportés concernent notamment l'introduction d'une section consacrée à la mitigation des changements climatiques et à l'adaptation à ces changements, ainsi que la création d'une catégorie de financement intitulée «Projets intégrés». Ces changements devraient accélérer la mise en œuvre de la législation sur l'environnement et donner ainsi plus d'ampleur aux projets grâce à la mobilisation de moyens financiers supplémentaires auprès de l'UE et de fonds nationaux et privés. Le Parlement et le Conseil doivent à présent approuver officiellement cet accord pour qu'il puisse être traduit en acte législatif.

LIFE+ est l'instrument financier de l'Union pour l'environnement, qui a été doté d'un budget total de 2 143 Mio d'EUR pour la période 2007-2013. La Commission lance, chaque année, un appel à propositions pour les projets LIFE+.

Pour de plus amples informations

Voir le résumé de tous les nouveaux projets financés au titre du programme LIFE+, ventilés par pays: MEMO/13/638 (+ annexe comprenant les projets traduits pour chacun des pays)

Pour des informations sur LIFE+ et «20 ans de programme LIFE», voir:

http://ec.europa.eu/life

Il est également possible de contacter les autorités nationales compétentes:

http://ec.europa.eu/environment/life/contact/nationalcontact/index.htm

Annexe

Les projets LIFE+ 2012

En Belgique, France, Luxembourg

Belgique – 9 projets (40,8 millions)

LIFE+ Politique et gouvernance en matière d'environnement (2 projets – 13 millions)

LIFE Polyphos Acid (PRAYON S.A.): Le projet consiste à mettre en œuvre un nouveau procédé de production d'acide polyphosphorique économe en énergie et qui permet la valorisation des déchets. La méthodologie proposée remplace le traitement thermique à haute intensité énergétique par une version modifiée de ce que l’on appelle «procédé humide» et qui est plus compacte que la meilleure technologie disponible. Les résultats escomptés sont une réduction de 54 % de la consommation d’énergie, une réduction de 90 % des émissions de dioxyde de carbone et une réduction de 57 % de la production de déchets. Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: cszocs@prayon.be

LIFE FLAT to FLAT (AGC Glass Europe S.A.): Ce projet a pour but de mettre au point et de valider une méthode novatrice de recyclage et de "suprarecyclage" du verre et d'autres déchets dans la production de verre plat. Cette méthode met en jeu une technologie de broyage innovante qui permet de porter à 25 % la teneur en matériaux recyclés du verre plat final et à 55 % l’utilisation de débris de verre. Cette nouvelle technologie permettra également d'utiliser d’autres déchets dans la fabrication du verre plat (p. ex. de la fibre de verre), y compris le calcin, qui contient mille fois plus de céramique, pierres et porcelaine (KSP). En augmentant le pourcentage de matières premières secondaires utilisées dans le procédé, ce projet a également pour ambition de réduire les émissions de CO2 de 12 % et d'entraîner des économies d’énergie de 5 %. Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: charles.wavrin@eu.agc.com

LIFE + Nature (6 projets – 25,8 millions)

Life - OZON (Agentschap voor Natuur en Bos): Ce projet vise à relier différentes zones à haute valeur écologique de la forêt de Soignes par la construction passages à faune (passages souterrains, viaducs ou galeries) et l'installation de clôtures afin d'empêcher l’accès des animaux sauvages aux routes et aux voies ferrées. Il vise également à protéger la biodiversité par une gestion forestière respectueuses de la nature (p. ex. la restauration des lisières le long du ring de Bruxelles et la création d’espaces ouverts) et par un déplacement des activités récréatives vers des zones moins sensibles. Contact: Patrik.Huvenne@lne.vlaanderen.be

LIFE Oostkustpolders (Natuurpunt Beheer vzw): Le principal objectif de ce projet est la restauration à grande échelle des habitats herbeux typiques des polders de la côte orientale belge. Outre l’amélioration de la qualité et de la quantité des prés salés et des habitats salins, le bénéficiaire mettra également en œuvre des mesures favorables aux espèces d'oiseaux des prairies en période de reproduction et d’hivernage. Contact: stefan.versweyveld@natuurpunt.be

LIFE Grote NeteWoud (Natuurpunt Beheer vzw): La Grande Nèthe est une plaine fluviale qui se prête particulièrement bien à une conversion en une vaste surface boisée offrant un habitat approprié pour un certain nombre d’espèces protégées, notamment la loutre, la cigogne noire et le castor d'Europe. Le principal objectif de ce projet, qui couvre une superficie de 1 700 ha, est la restauration à grande échelle, le développement et la gestion durable des forêts alluviales (90 %), notamment par le reboisement naturel, et de zones moins vastes englobant des habitats ouverts à haute valeur (10 %). Contact: stefan.versweyveld@natuurpunt.be

LIFE+ SCALLUVIA (Agentschap voor Natuur en Bos): Le principal objectif de ce projet est le développement intégré et l'aménagement d’une sous-zone de la section Kruibeke-Bazel-Rupelmonde (90 ha) en tant que zone naturelle de haute qualité abritant des habitats et des espèces présentant un bon état de conservation, en tenant compte de la fonction du site en tant que zone inondable et zone récréative. Contact: laurent.vandenabeele@lne.vlaanderen.be

Life FLANDRE (Agence flamande pour la nature et les forêts): Ce projet vise une consolidation qualitative du réseau Natura 2000 en France et en Belgique par la restauration des habitats typiques des dunes et la conservation des espèces qui leur sont associées. Les méthodes utilisées incluront notamment l’achat de terrains, la planification de la gestion, la remise en état du milieu naturel et la sensibilisation du public. Une coopération transfrontalière étroite entre les deux pays sera cruciale pour assurer le succès du projet. Contact: jeanlouis.herrier@lne.vlaanderen.be

Life Together (Agentschap voor Natuur en Bos): L’objectif principal du projet est la restauration d'habitats et la création d’infrastructures écologiques dans la vallée de la petite Nèthe, site appartenant au réseau Natura 2000. Les mesures de conservation porteront essentiellement sur les dunes, les landes et prairies humides et sur les habitats et les espèces qui leur sont associées, notamment la coronelle lisse. Contact: dries.gorissen@lne.vlaanderen.be

LIFE + Information et communication (1 projet – 2 millions)

LIFE EWWR+ (Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources): Dans le prolongement de la semaine européenne de la réduction des déchets (2009-2011), ce projet s’appuiera sur les enseignements tirés de la première campagne et consistera principalement à sensibiliser le public, à mieux faire comprendre la prévention des déchets et la préparation en vue du réemploi et du recyclage, et à élargir les activités d'information. Pour mobiliser les citoyens et renforcer les actions portant sur les principales questions relatives aux déchets, le projet comprendra des manifestations annuelles organisées sur des thèmes spécifiques (par exemple, «pas de gaspillage alimentaire») ainsi qu'une «journée européenne du nettoyage» à vocation annuelle. Contact: pmn@acrplus.org

France – 14 projets (37,2 millions)

LIFE+ Politique et gouvernance en matière d'environnement (10 projets – 26,6 millions)

LIFE HEART (TERREAL): Le projet démontrera la faisabilité de l'utilisation d’un système de récupération de chaleur lors de la fabrication de tuiles et de produits en terre cuite qui combine un échangeur de chaleur à basse température et anticorrosion (pour les fumées de combustion) et une pompe à chaleur à l'ammoniac industriel (pour les fumées de séchage), dans une usine de produits en terre cuite. La chaleur ainsi récupérée permettra de préchauffer le flux d’air à l'entrée du séchoir. L’eau condensée par la pompe à chaleur sera réutilisée pour humidifier l'argile en vue du façonnage des produits, en remplacement de l’eau normalement utilisée à cet effet. L'échangeur de chaleur pour les fumées de combustion éliminera les polluants volatils (fluor, soufre, chlore) en produisant des condensats acides qui seront neutralisés. Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: francois.amzulesco@terreal.com

LIFE BIBAT (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives): Ce projet a pour objet de valider une ligne pilote pour une nouvelle génération de batteries lithium-ion écologiques de conception bipolaire. Le projet BiBAT vise à satisfaire aux besoins énergétiques et à remédier au problème de l'épuisement des ressources dans le cadre de la fabrication de batteries lithium-ion. Contact: luc.federzoni@cea.fr

LIFE AUTO (RHODIA OPERATIONS S.A.S): LIFE AUTO démontrera la faisabilité de l'utilisation d’un système respectueux de l’environnement qui remplacera le filtre diesel, le réservoir d'additif, la pompe doseuse et l'unité électronique utilisés actuellement. Cela permettra d'améliorer le rendement d’utilisation du carburant, grâce à la conception de nouveaux additifs pour carburants, afin de surmonter les problèmes liés aux biocarburants tels que l'encrassement d’éléments clés du moteur et de réduire les émissions des moteurs diesel en augmentant l’efficacité et la pérennité des technologies les plus avancés de traitement aval des gaz d’échappement.

Contact: maciej.vandersteen@kurtsalmon.com

LIFE Carbon dairy (Institut de l'élevage): L’objectif de ce projet est de promouvoir une approche qui conduira à une réduction de 20 % des émissions de gaz à effet de serre du secteur laitier sur une période de 10 ans. Pour atteindre cet objectif, le projet consiste à élaborer des outils à l’intention des agriculteurs et des conseillers techniques pour évaluer leur impact carbone et leurs émissions de gaz à effet de serre. Il met également l’accent sur la préservation du carbone stocké dans les sols, la promotion de systèmes d’élevage innovants et des pratiques qui y sont associées, et l'élaboration d'une feuille de route en matière climatique pour la production laitière, accompagnée de plans d’action adaptés à chaque système de production. Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: jean-baptiste.dolle@idele.fr

LIFE-PHYTOBARRE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives – Laboratoire de biologie cellulaire): Projet de démonstration, sur trois sites, d'un procédé biologique de métabolisation de molécules phytosanitaires qui utilise des bactéries sélectionnées dans le laboratoire. L’objectif est de prouver l’efficacité et la facilité d’utilisation de ce procédé pour une variété de cultures, de localisations géographiques, de climats et de types de produits phytosanitaires. Contact: dgarcia@cea.fr

LIFE BIONOBO (L’Eau pure SAS): Ce projet vise à mettre au point un procédé amélioré de traitement biologique qui présente la meilleure performance et les meilleurs coûts tout au long du cycle de vie, afin de renforcer et d'étendre l’utilisation du biogaz et du gaz de décharge. Il se concentre sur le prétraitement du biogaz destiné à l'injection dans des moteurs. Le procédé BIONOBO sera 100 % biologique (sans aucun additif chimique), très efficace en matière d'élimination de l'H2S et du siloxane et adaptable à tous les types de biogaz. Contact: marc.beerli@gmail.com

LifeCiP (Création développement des éco-entreprises): L’objectif général du projet est d’aider les petites et moyennes entreprises en France, en Belgique, au Portugal et en Espagne à utiliser les ressources de manière plus efficace et à réduire l’incidence environnementale de leurs produits et services dans trois secteurs: le bâtiment/la construction, les équipements énergétiques et la gestion des déchets. Cela passera par l’application d'approches fondées sur le cycle de vie, notamment l’analyse du cycle de vie, l’éco-conception et l’étiquetage environnemental. Contact: j.bricout@cd2e.com

LIFE+ Urbannecy (Cluster logistique Rhône-Alpes): L’objectif de ce projet est de démontrer l'efficacité d'une approche intégrée innovante en matière de logistique urbaine qui implique une coopération entre les acteurs concernés, l’utilisation de nouveaux programmes de distribution et la mise en œuvre d’un certain nombre de mesures (réglementaires, organisationnelles, opérationnelles et technologiques). Cela devrait contribuer de manière efficace à la réduction des effets négatifs sur l’environnement urbain des processus logistiques actuels. Contact: pljacquot@clusterlogistique-ra.com

Life+-PêcheAPiedeLoisir (Agence des aires marines protégées): Ce projet consiste à mettre en place un réseau de partenaires diversifiés et complémentaires dans 11 zones pilotes afin de tester des méthodes de gestion durable transposables en matière de pêche de loisir. Contact: stephanie.tachoires@aires-marines.fr

LIFE-PHOSTER (Arcelor Mittal Maizières Research S.A.): Le projet a pour but de soutenir l’expansion actuelle du secteur de l’énergie solaire et de réduire les émissions de gaz à effet de serre associées à la fabrication de panneaux solaires, tout en augmentant les possibilités de recyclage. Il s’appuiera sur le prototype d’une nouvelle enveloppe universelle, conçue dans le respect de l’environnement, qui contient une couche mince et flexible de modules photovoltaïques, recourt à l'acier comme substrat et à des procédés de fabrication innovants et optimisés (p. ex. roll-to-roll). Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: renaud.vignal@arcelormittal.com

LIFE + Nature (2 projets – 5,8 millions)

LIFE des Alpilles (Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional des Alpilles): Il s’agit d’un projet intégré axé sur la préservation de l’environnement naturel. Il entend contribuer à la préservation du patrimoine naturel territorial en agissant sur tous les facteurs permettant un développement territorial durable. Les mesures contribueront à maintenir et à rétablir la population de 13 espèces d’oiseaux dans le site Natura 2000 des Alpilles. Contact: natura2000@parc-alpilles.fr

LIFE+ ENVOLL (Association des amis des marais du Vigueirat): Ce projet vise à améliorer la conservation des laro-limicoles coloniaux dans 13 sites Natura 2000 de la côte méditerranéenne française. Cet objectif sera atteint par la gestion et l’adaptation des sites couverts par le projet afin de les rendre plus propices à la nidification de ces oiseaux (ouvrages hydrauliques pour gérer le niveau des eaux, conception d'îlot et de radeaux, etc.). Contact: jl.lucchesi@wanadoo.fr

LIFE + Biodiversité (1 projet – 3,1 millions)

LIFE ALISTER (Région Alsace): Ce projet a pour but de vérifier la pertinence, l’efficacité et les conditions préalables des mesures visant à améliorer la viabilité des populations de hamster en Alsace. Contact: nathalie.arnold@region-alsace.eu

LIFE + Information et communication (1 projet – 1,7 million)

LIFE MIL'OUV (Conservatoire d'espaces naturels du Languedoc Roussillon): Ce projet vise à améliorer l’état de conservation des habitats pastoraux dans les régions méditerranéennes en améliorant les outils de soutien existants afin de changer les pratiques et de mieux anticiper les changements à venir. Contact: cenlr@cenlr.org

Luxembourg – 1 projet (1,2 million)

LIFE+ Politique et gouvernance en matière d'environnement (1 projet – 1,2 million)

LIFE GREEN EAF (ArcelorMittal Belval & Differdange S.A.): Le principal objectif de ce projet est de mettre en œuvre un système d’analyse des effluents gazeux innovant et hautement performant (mesure des températures des gaz et des niveaux de CO, CO2, H2, O2, H2O, N2, Ar et He) dans les aciéries produisant de l'acier long au carbone. Il s'agit d'adapter un four électrique à arc afin de mettre en œuvre un procédé utilisant une double cuve qui permettra de réduire les pertes par effluents gazeux, de rendre le procédé plus efficace sur le plan énergétique et de réduire les émissions de gaz à effet de serre directes et indirectes d’environ 6 %. Pertinent en matière de lutte contre le changement climatique. Contact: jc.baumert@arcelormittal.com


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