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Dès cette année, les nouveaux autobus et poids lourds pollueront moins

Commission Européenne - IP/13/4   04/01/2013

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Commission européenne

Communiqué de presse

Bruxelles, le 4 janvier 2013

Dès cette année, les nouveaux autobus et poids lourds pollueront moins

Grâce à un nouveau dispositif législatif de l’Union européenne (constituant la norme Euro VI), qui a pris effet le 31 décembre 2012, les nouveaux types de poids lourds et d’autobus émettront moins d’oxydes d’azote (réduction de 80 %) et de particules (réduction de 66 %) que leurs prédécesseurs. Les nouvelles dispositions auront des retombées positives non seulement sur la santé et sur l’environnement, mais aussi sur le secteur automobile, puisqu’elles introduisent des procédures et normes d’essai harmonisées à l’échelle mondiale qui devraient permettre de doper les exportations du secteur automobile européen. En outre, la législation de l’Union européenne dans le domaine est désormais plus simple et prend effet plus rapidement, puisque les directives – qui devaient être transposées dans la législation des 27 États membres pour être appliquées – sont remplacées par des règlements, qui sont, eux, directement applicables.

Le vice-président de la Commission européenne et commissaire à l’industrie et à l’entrepreneuriat, M. Antonio Tajani, a déclaré à ce propos: «La réduction des émissions contribuera à assainir l’air que l’on respire et à améliorer la compétitivité du secteur automobile en Europe. Comme le prévoit notre plan d’action "Cars", adopté récemment, nous gagnerons sur les deux tableaux, puisque nous disposerons de poids lourds et d’autobus plus propres, qui feront figure de précurseurs et pourront être exportés dans le monde entier.»

Euro VI – Émissions des véhicules utilitaires lourds (site en anglais)

Contexte

Le nouveau dispositif législatif de l’Union européenne impose des règles communes à son territoire sur les émissions polluantes des véhicules lourds et de leurs moteurs. Outre qu’il concorde avec les principes de la stratégie consistant à mieux légiférer, il répond aux recommandations du groupe de haut niveau sur un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile au XXIe siècle (CARS 21) et aux conclusions d’une consultation publique.

Les nouvelles normes apportent les avantages suivants:

  • réduction de 80 % des émissions d’oxydes d’azote et de 66 % des émissions de particules, par rapport aux limites définies en 2008 dans le cadre des normes précédentes, Euro V;

  • mise en place de procédures et normes d’essai harmonisées à l’échelle mondiale, avec des valeurs limites d’émissions équivalentes à celles appliquées par les États-Unis;

  • bon rapport coûts/avantages, comme l’atteste l’«analyse d’impact».

Contacts:

Carlo Corazza (+32 2 295 17 52)

Sara Tironi (+32 2 299 04 03)


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