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Aviation: l'UE assouplit les règles sur l'utilisation d'appareils électroniques à bord des avions

Commission Européenne - IP/13/1218   09/12/2013

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Commission européenne

Communiqué de presse

Bruxelles, le 9 décembre 2013

Aviation: l'UE assouplit les règles sur l'utilisation d'appareils électroniques à bord des avions

L'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) a adopté aujourd'hui de nouvelles orientations sur l'utilisation d'appareils électroniques portables tels que les smartphones, les tablettes et les liseuses à bord des avions. Elle confirme que ces appareils peuvent rester allumés en «mode avion» (connexions réseau coupées) pendant toute la durée du voyage (y compris les phases de roulage, de décollage et d'atterrissage) sans risque pour la sécurité. Siim Kallas, vice-président de la Commission européenne responsable des transports, a demandé à l'AESA d'accélérer ses travaux d'examen de la sécurité d'utilisation des appareils électroniques en mode connecté à bord des avions, la publication de de nouvelles orientations étant prévue pour le début de l'année 2014.

«Pouvoir rester connecté même en voyage, c'est le souhait de tous, mais la priorité reste la sécurité. J'ai demandé qu'on procède à une étude reposant sur un principe clair: si l'utilisation de ces appareils pose un problème de sécurité, elle ne devrait pas être autorisée mais si elle n'en pose pas, elle est permise en respectant certaines règles.» «Aujourd'hui, nous franchissons une première étape dans l'assouplissement des règles d'utilisation des dispositifs électroniques à bord des avions en toute sécurité lors des phases de roulage, de décollage et d'atterrissage. La prochaine étape concernera la connexion au réseau à bord d'un avion. L'étude prendra du temps et devra se fonder sur des éléments probants. Nous pensons publier de nouvelles orientations de l'UE sur l'utilisation d'appareils connectés à bord d'avions dans l'UE dans le courant de l'année prochaine.»

Les nouvelles orientations

Les orientations de sécurité publiées aujourd'hui traitent de l'utilisation des appareils électroniques portables en mode non connecté, souvent appelé «mode avion». Elles autorisent, pour la première fois, l'utilisation des appareils électroniques personnels en mode avion pendant toutes les étapes du voyage, de l'embarquement à l'arrivée.

Auparavant, tous les appareils électroniques devaient être complètement éteints pendant les phases de roulage, de décollage et d'atterrissage.

Les étapes suivantes: Bluetooth, wi-fi, téléphones portables

Siim Kallas, membre de la Commission européenne responsable des transports, a demandé à l'AESA d'accélérer ses travaux d'examen de la sécurité d'utilisation des appareils électroniques en mode connecté à bord des avions, la publication de nouvelles orientations étant prévue dans les mois à venir.

En général, aujourd'hui, les compagnies aériennes n'autorisent pas les connexions téléphoniques ou wi-fi depuis la fermeture des portes de l'avion jusqu'à l'arrivée à destination et la réouverture des portes.

Actuellement, il n'est possible de se connecter au réseau qu'à bord d'avions spécialement équipés à cet effet (la connexion est autorisée lorsque l'avion a atteint une altitude de croisière). Dans ce cas, le passager ne se connecte pas à un réseau au sol mais à un système de bord dont la sécurité est certifiée. Aujourd'hui, seuls quelques avions bénéficient de cet équipement mais leur nombre devrait augmenter dans les années à venir. La Commission a récemment adopté, pour les avions équipés pour fournir ce type de service, des décisions dans le domaine des télécommunications concernant la fourniture de services 3G et 4G afin d'assurer une meilleure connexion aux appareils électroniques.

Qu'est-ce qui va changer maintenant?

C'est désormais aux compagnies aériennes qu'il appartient de modifier leurs règles. La plupart devraient le faire dans les semaines qui viennent. Les passagers doivent, en tout état de cause, toujours se conformer aux consignes de sécurité données par l'équipage et n'utiliser leurs appareils électroniques que si l'équipage les y autorise. L'équipage leur demandera de toute façon de prêter attention à la présentation des consignes de sécurité et pourra les inviter à ranger les objets lourds pendant le décollage et l'atterrissage.

Quand l'utilisation d'un smartphone, d'une tablette, d'une liseuse ou d'un baladeur est-elle autorisée?

Mode avion activé

Mode avion désactivé

Au sol (roulage)

OUI, en respectant les consignes de sécurité et en rangeant les objets lourds avant le décollage

NON

Décollage

OUI

NON

Croisière

OUI

OUI, mais uniquement à bord d'avions spécialement équipés et avec l'autorisation de l'équipage

Atterrissage

OUI

NON

Pour en savoir plus

MEMO/13/1100

SPEECH/13/1044

http://easa.europa.eu/home.php

http://ec.europa.eu/transport/modes/air/safety/doc/2013-12-06-ped-technical-note.pdf

Suivre M. Kallas sur Twitter

Personnes de contact:

Helen Kearns (+32 2 298 76 38)

Dale Kidd (+32 2 295 74 61)


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