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Environnement: une nouvelle approche de l’évaluation des mélanges chimiques

European Commission - IP/12/541   31/05/2012

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Commission européenne – Communiqué de presse

Environnement: une nouvelle approche de l’évaluation des mélanges chimiques

Bruxelles, le 31 mai 2012 – La Commission s’engage à faire en sorte que les risques associés aux mélanges chimiques soient dûment pris en compte et évalués. Nous sommes exposés chaque jour à des mélanges de substances chimiques; or, ces associations de substances peuvent avoir sur nous des effets que n’ont pas les substances prises séparément. La législation de l’Union européenne limite de façon stricte la quantité de certaines substances chimiques autorisée dans les aliments, dans l’eau, dans l'air et dans les produits manufacturés, mais les effets toxiques potentiels de ces substances associées entre elles sont rarement étudiés. Dans le cadre de la nouvelle approche, la Commission recensera les mélanges chimiques à évaluer en priorité; elle s’assurera que les différents volets de la législation de l’UE prévoient des évaluations des risques cohérentes pour ce type de mélanges prioritaires, et comblera les lacunes dans les connaissances scientifiques requises pour l’évaluation des mélanges.

M. Janez Potočnik, membre de la Commission européenne chargé de l’environnement, a déclaré à ce propos: «La législation de l’Union européenne assure un niveau de protection élevé à l’égard des substances chimiques individuelles, mais nous devons approfondir nos connaissances sur les effets conjugués de ces substances. Il s’agit d’un domaine d’une grande complexité scientifique, mais cette complexité ne doit pas être un prétexte à l’inaction. Lorsque nous avons de bonnes raisons de penser qu’un mélange chimique est potentiellement préoccupant sur les plans de la santé humaine ou de l’environnement, celui-ci devrait faire l’objet d’une évaluation des risques plus détaillée et nous devrions prendre les mesures qui s'imposent».

Vu le très grand nombre d'associations chimiques possibles, le premier défi à relever dans le cadre de la nouvelle approche sera de recenser les mélanges prioritaires, afin de concentrer les ressources sur les associations les plus susceptibles d'être néfastes.

Il existe des méthodes pour évaluer les risques présentés par les mélanges prioritaires, mais il subsiste de nombreuses lacunes dans les données et les connaissances. La tâche est compliquée par le fait que de nombreuses dispositions de la législation européenne ciblent des groupes spécifiques, notamment les produits phytosanitaires, les produits biocides, les produits cosmétiques, les produits pharmaceutiques, les médicaments vétérinaires, etc. Cette spécialisation peut être un obstacle à une évaluation coordonnée et intégrée des mélanges qui contiennent des substances relevant de différentes dispositions législatives. La Commission veillera à ce que, dès lors qu’un mélange prioritaire aura été recensé, il fasse l’objet d’une évaluation coordonnée et intégrée. Par ailleurs, elle élaborera, d’ici à 2014, des lignes directrices techniques en vue de codifier les meilleures pratiques pour l'évaluation des mélanges prioritaires.

La Commission remédiera également à certaines des lacunes dans les données et les connaissances concernant les mélanges auxquels les personnes et l’environnement sont exposés. Elle coordonnera la collecte des données et examinera les données de surveillances collectées au titre de la législation de l’UE et des projets de recherche financés par celle-ci. Elle créera en outre une plateforme de surveillance des données chimiques. En 2015, la Commission établira un rapport pour rendre compte des progrès accomplis.

Contexte

Nous sommes chaque jour en présence de petites quantités de produits chimiques, dans les aliments et les boissons que nous consommons, dans les médicaments que nous prenons, dans l’air que nous respirons, dans les cosmétiques et les produits de soin que nous utilisons, dans les vêtements que nous portons, ainsi que dans les meubles, les jouets et tout ce qui nous entoure. Notre exposition à ce cocktail de substances chimiques commence dans l’utérus maternel, et les animaux et les plantes sont également exposés à une multitude de substances différentes.

Une étude de 2009 réalisée au Danemark a porté sur l’exposition des enfants en bas âge (enfants âgés de deux ans) aux mélanges chimiques sous la forme de perturbateurs endocriniens multiples. L’étude s’est intéressée à l’exposition par les aliments et les boissons, par l'air et les poussières à l'intérieur des locaux, par l’intermédiaire des vêtements et des chaussures ou par contact avec les jouets, par application de produits d’hygiène et de soins et par contact avec des articles tels que les matelas à changer et les tapis de bain. Sur la base des concentrations prévues des diverses substances, les auteurs de l’étude ont conclu qu’il était nécessaire de réduire l’exposition des jeunes enfants à un certain nombre des substances étudiées.

La nouvelle approche de la Commission est largement inspirée du récent avis formulé par les trois comités scientifiques non alimentaires: «Toxicity and Assessment of Chemical Mixtures» (Toxicité et évaluation des mélanges chimiques) et du rapport «State of the Art Report on Mixture Toxicity» (Rapport de synthèse sur la toxicité des mélanges).

Pour de plus amples informations et pour consulter la communication, voir la page suivante:

http://ec.europa.eu/environment/chemicals/effects.htm

Voir aussi le MEMO/12/392

Contacts :

Joe Hennon (+32 2 295 35 93)

Monica Westeren (+32 2 299 18 30)


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