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Commission européenne – Communiqué de presse

L'Europe porte un coup à la contrebande de marchandises contrefaites

Bruxelles, le 27 juin – L'opération douanière conjointe «Fireblade» a permis la confiscation de plus de 28 000 articles et accessoires textiles contrefaits (à la pièce/par paires) entrant par la route sur le territoire de l'UE via sa frontière orientale. Au cours de la phase opérationnelle, de grandes quantités de marchandises, de cigarettes et de parfums contrefaits ont été saisies dans plusieurs États membres grâce au renforcement des contrôles douaniers aux frontières et à l'intérieur de l'Union.

M. Algirdas Šemeta, membre de la Commission de l'UE responsable de la fiscalité, de l'Union douanière et de la lutte antifraude a déclaré à ce propos: «L'afflux de marchandises de contrefaçon et de contrebande menace l'intégrité du marché intérieur. C'est pourquoi la Commission vient de lancer un plan d'action visant à lutter contre la contrebande de cigarettes et d'alcool le long de la frontière orientale de l'UE. “Fireblade” constitue un bon exemple de l'intensification de nos efforts dans ce domaine.» Et d’ajouter: «Je suis heureux de constater que cette action conjointe entreprise par l'OLAF, d'autres services de la Commission et les autorités douanières nationales a réussi à protéger les citoyens, les entreprises qui agissent dans la légalité ainsi que les intérêts financiers de l'UE.»

L'objectif de cette opération douanière conjointe était de mettre à jour la contrebande de vêtements et d'accessoires contrefaits dans les lots commerciaux qui entrent sur le territoire de l'UE par route. Les contrôles douaniers visaient principalement les moyens de transport en provenance de pays tiers qui entrent sur le territoire douanier de l'UE par sa frontière orientale. Bien que la phase opérationnelle (coordonnée depuis le siège de l'OLAF à Bruxelles) se soit déroulée entre le 5 et le 14 avril 2011, les résultats n'ont pu être divulgués qu'aujourd'hui afin de ne pas compromettre d'autres enquêtes que devaient mener les différentes autorités douanières.

Contexte

L'opération douanière conjointe «Fireblade» a été organisée par la République de Hongrie (administration douanière et fiscale nationale) en étroite coopération avec la Commission européenne (OLAF) et Europol. Tous les États membres de l'UE ainsi que certains pays non membres (la Croatie, l'Ukraine et la Moldavie) ont été invités à participer à cette opération.

L'opération douanière conjointe «Fireblade» a nécessité un échange intensif d'informations, qui a permis un ciblage des flux de contrebande d'articles contrefaits acheminés par véhicules routiers (camions, voitures particulières et bus), sur la base des renseignements obtenus. Tous les pays participants ont utilisé l'outil de communication informatique mis à disposition par l'OLAF pour échanger des informations et des renseignements en temps réel et de manière sécurisée. Les services douaniers qui ont pris part à l'opération douanière conjointe «Fireblade» ont transmis, au total, 123 rapports. Des cas de saisie de marchandises contrefaites acheminées dans des voitures particulières ont également été signalés.

La valeur des marchandises saisies lors de cette opération s'élève au moins à 1 million € (valeur marchande des marchandises contrefaites) auquel s'ajoute 1,5 million € (droits de douanes et impôts éludés sur les cigarettes de contrebande).

Pour de plus amples informations:

Plan d’action de la Commission contre la contrebande de cigarettes et d'alcool le long de la frontière orientale de l'UE

Contacts :

David Boublil (+32 2 296 55 73)

Maud Scelo (+32 2 298 15 21)


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