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Commission européenne – Communiqué de presse

Stratégie numérique: encourager la numérisation des œuvres culturelles de l'UE pour favoriser la croissance

Bruxelles, le 28 octobre 2011 – La Commission européenne a adopté une recommandation invitant les États membres à intensifier leurs efforts, à mettre en commun leurs ressources et à faire appel au secteur privé pour mener à bien la numérisation du matériel culturel. Ceci est indispensable pour rendre le patrimoine culturel européen accessible à un plus grand nombre et stimuler la croissance des industries de la création en Europe. Le matériel numérisé devrait être accessible via Europeana, à la fois bibliothèque, archives et musée numériques de l'Europe (http://www.europeana.eu/portal/).

Dans sa recommandation, la Commission engage les États membres à élaborer des programmes fiables et à nouer des partenariats en vue de rassembler sur Europeana 30 millions d'objets d'ici 2015 (contre19 millions à l'heure actuelle), à mettre en ligne davantage d'œuvres protégées par des droits d'auteur mais qui ne sont plus disponibles dans le commerce, et à adapter les législations et stratégies nationales afin de garantir la conservation à long terme du matériel numérique.

Neelie Kroes, vice-présidente de la Commission européenne responsable de la stratégie numérique, s'est exprimée en ces termes: «Le patrimoine culturel de l'Europe est probablement l'un des plus importants au monde. L'Europe ne peut donc pas se permettre de rater les opportunités offertes par la numérisation et prendre le risque de s'exposer à un déclin culturel. Grâce à la numérisation, la culture pénètre dans les foyers. Cette technique est aussi une source précieuse de contenus pour l'éducation, le tourisme, les jeux, l'animation et l'industrie culturelle dans son ensemble. Investir dans la numérisation sera utile à la création d'entreprises et d'emplois

On dénombre aujourd'hui sur Europeana 19 millions d’objets (2 millions à son lancement en 2008), auxquels il est désormais possible d'accéder grâce à une interface plus intuitive et plus interactive. Afin d'obtenir une répartition plus équilibrée de la contribution de chaque pays au contenu d'Europeana, la recommandation fixe des objectifs de contribution minimale par État membre d'ici 2015.

La recommandation repose sur les conclusions du Comité des sages (groupe de réflexion de haut niveau) de 2010, relatives à la mise en ligne du patrimoine culturel européen IP/11/17.

Parmi les objectifs de la stratégie numérique pour l'Europe, citons l'adoption de mesures visant à soutenir les industries de la création et à créer un modèle durable pour le financement d'Europeana (voir IP/10/581, MEMO/10/199 et MEMO/10/200.

Contexte

La mise en ligne du patrimoine culturel européen signifie que les citoyens de toute l'Europe peuvent accéder à ce matériel culturel à tout moment et l'utiliser à des fins de loisir, pour leurs études et pour leur travail. Une fois numérisé, le matériel peut également être utilisé, à des fins commerciales ou non, pour l'élaboration de matériel pédagogique et éducatif, de documentaires et d'applications dans le secteur du tourisme. Ceci représente un potentiel économique énorme pour les industries de la création européennes, qui génèrent aujourd'hui 3,3 % du PIB et 3 % des emplois de l'UE.

Objectifs indicatifs (nombre d'objets) pour la contribution de chaque État membre à Europeana, fixés dans la nouvelle recommandation:

Autriche

600 000

Belgique

759 000

Bulgarie

267 000

Chypre

45 000

République tchèque

492 000

Danemark

453 000

Estonie

90 000

Finlande

1 035 000

France

4 308 000

Allemagne

5 496 000

Grèce

618 000

Hongrie

417 000

Irlande

1 236 000

Italie

3 705 000

Lettonie

90 000

Lituanie

129 000

Luxembourg

66 000

Malte

73 000

Pays-Bas

1 571 000

Pologne

1 575 000

Portugal

528 000

Roumanie

789 000

Slovaquie

243 000

Slovénie

318 000

Espagne

2 676 000

Suède

1 936 000

RU

3 939 000

La nouvelle recommandation actualise une recommandation de 2006. Elle s'appuie sur les rapports d'avancement des États membres de 2008 et 2010 selon lesquels, si des progrès ont été accomplis, des mesures supplémentaires sont encore nécessaires en ce qui concerne les ressources financières, les objectifs quantitatifs de numérisation et la fourniture d'un appui solide à Europeana.

La recommandation invite les États Membres à:

  • mettre en place des plans d'investissement rigoureux en matière de numérisation et encourager les partenariats public-privé pour le partage des coûts de la numérisation. La recommandation énonce des principes fondamentaux en vue de garantir que ces partenariats sont justes et équilibrés;

  • mettre à disposition dans Europeana 30 millions d'objets d'ici 2015, notamment tous les chefs-d'œuvre européens qui ne sont plus protégés par des droits d'auteur, et tout le matériel numérisé grâce à des fonds publics;

  • mettre en ligne davantage de matériel couvert par un droit d'auteur, par exemple en créant le cadre juridique propre à permettre une numérisation à grande échelle et à rendre accessibles par-delà les frontières des œuvres qui ne sont plus disponibles dans le commerce;

  • renforcer leurs stratégies et adapter leur législation pour permettre la conservation à long terme du matériel numérique déposé, notamment en s'assurant qu'il n'est pas protégé par des dispositifs techniques susceptibles d'empêcher sa conservation par les bibliothécaires.

Europeana constitue, avec ses activités connexes, l'une des infrastructures de services numériques pour lesquelles le mécanisme pour l'interconnexion en Europe 2014 – 2020 prévoit un financement (voir MEMO/11/709). La numérisation d'œuvres culturelles offre des possibilités considérables d'interaction avec le public et des débouchés commerciaux énormes. Par exemple, dans le cadre du projet récemment lancé «Europeana 1914-1918», qui permet aux citoyens d'alimenter Europeana avec leurs souvenirs personnels de la première guerre mondiale, plus de 25 000 articles ont déjà été rassemblés et numérisés. La campagne itinérante Faits saillants de Hack4Europe! Roadshow a donné accès au contenu d'Europeana à 85 développeurs de l'Europe toute entière et abouti à la production de 48 applications prototypes innovantes pour des téléphones portables ou des consoles de jeu.

Voir également MEMO/11/745

Liens utiles:

Recommandation sur la numérisation du matériel culturel et sa conservation en ligne:

http://ec.europa.eu/information_society/activities/digital_libraries/index_fr.htm

Europeana, bibliothèque, archives et musée numériques de l'Europe:

http://www.europeana.eu/

Site web de la stratégie numérique (en anglais):

http://ec.europa.eu/digital-agenda

Site web de Mme Kroes (en anglais et néerlandais):

http://ec.europa.eu/commission_2010-2014/kroes/

Pour suivre Mme Kroes sur Twitter:

http://twitter.com/neeliekroeseu

Contacts :

Dennis Abbott (+32 2 295 92 58)

Linda Cain (+32 2 299 90 19)


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