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L'Europe porte un coup à la contrebande de marchandises de contrefaçon: les résultats de l'opération douanière conjointe «Matthew II»

European Commission - IP/10/418   13/04/2010

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IP/10/418

Bruxelles, le 13 avril 2010

L'Europe porte un coup à la contrebande de marchandises de contrefaçon: les résultats de l'opération douanière conjointe «Matthew II»

Une opération douanière conjointe, nom de code Matthew II, a abouti à la saisie de plus de 16 millions de cigarettes, de 241 kilogrammes de produits du tabac, de 6 400 litres d'alcool, de 20 tonnes de parfums de contrefaçon, de 53 418 autres articles de contrefaçon tels que sacs, manteaux, foulards, portefeuilles, et de 1 515,75 kilogrammes de cannabis. Au cours de la phase opérationnelle, plus de 25 millions de cigarettes ont également été confisquées lors de saisies supplémentaires dans certains ports de l'Union européenne.

Algirdas Semeta, commissaire chargé de la fiscalité et de l'union douanière, de l'audit et de la lutte antifraude, a déclaré: «Des opérations comme celles-ci démontrent toute l'importance du rôle dévolu aux douanes de l'UE dans la protection de nos citoyens et de nos entreprises, et à quel point une bonne coordination peut vraiment nous aider à porter un coup aux produits de contrefaçon».

Cette opération douanière conjointe (ci-après «l'opération Matthew II») visait à mettre au jour la contrebande de cigarettes dans des envois commerciaux entrant dans l'UE par transport routier. On a également fait état d'importantes saisies de cigarettes transportées dans des voitures particulières et des bus. Les contrôles étaient axés sur les moyens de transport provenant de pays tiers et entrant sur le territoire douanier de l'UE par sa frontière orientale. La phase opérationnelle s'est déroulée du 24 novembre au 3 décembre 2009.

L'opération a été organisée par la République tchèque, en étroite coopération avec la Pologne et la Commission européenne (OLAF) qui a fourni un appui organisationnel et technique. Tous les États membres ont été invités à participer à l'opération Matthew II, ainsi qu'Europol et le BRLR Europe de l'Ouest de l'OMD. Le BRLR Europe de l'Ouest de l'OMD a prêté son concours en exerçant une activité analytique. Des États sélectionnés, non-membres de l'UE (la Croatie, la Russie, la Serbie, la Norvège et la Suisse), ont, eux aussi, été invités à participer à cette opération.

Les États membres qui n'étaient pas directement impliqués dans les contrôles aux frontières extérieures ont également pu prendre part à l'opération en ciblant les envois suspects transportant des marchandises de contrebande qui n'avaient pas été découvertes au point d'entrée de l'UE. Eux aussi ont été invités à prendre une part active à l'échange d'informations chaque fois que leur pays était concerné.

L'opération Matthew II reposait sur un échange soutenu d'informations permettant de cibler, sur la base des renseignements obtenus, la contrebande de cigarettes et de produits du tabac transportés par des véhicules routiers (voitures particulières, camions et bus). Tous les pays participants ont utilisé avec succès un outil de communication informatique spécifique, permettant l'échange en temps réel d'informations et de renseignements. C'était également la première fois que l'OLAF accordait à la Croatie, la Russie et la Serbie un accès sécurisé par internet à son outil de communication (le système d'information antifraude). Les participants à Matthew II ont transmis au total 455 rapports faisant état d'opérations de transport.

L'opération a été coordonnée au siège de l'OLAF à Bruxelles par une unité de coordination opérationnelle permanente (POCU), composée d'agents de liaison provenant des administrations douanières de neuf États membres de l'UE, d'un agent de liaison de Serbie et d'un agent de liaison d'Europol.

À en juger par ses bons résultats, l'opération Matthew II peut être qualifiée de succès, 100 saisies au total ayant été effectuées, lesquelles ont porté essentiellement sur des voitures particulières, mais aussi sur le transport commercial de marchandises par camion. D'autres saisies ont visé des bus et des trains.

Les résultats susmentionnés par type de moyen de transport ont confirmé les conclusions de l'analyse faite par le BRLR Europe de l'Ouest de l'OMD à la demande de l'administration tchèque des douanes, avant le lancement de Matthew II.

Au cours de la phase opérationnelle de Matthew II, tous les participants ont entretenu des contacts quotidiens très étroits qui ont abouti à une meilleure coopération entre les administrations douanières participant à l'opération, la Commission européenne (OLAF) et tous les autres pays et parties prenantes (comme Europol et le BRLR Europe de l'Ouest de l'OMD). On pourra faire usage efficacement de cette coopération accrue à l'avenir lors d'autres opérations douanières conjointes ou dans les échanges quotidiens de renseignements.

Au cours de la phase opérationnelle de Matthew II, des agents de liaison d'Europol ont vérifié leurs propres bases de données à la recherche de tout élément d'information complémentaire ou justificatif, relatif à des moyens de transport, des personnes ou des sociétés à haut risque, contrôlés par les autorités douanières participant à l'opération. Les agents de liaison d'Europol ont contrôlé 737 entités au total et ont fait des découvertes à 19 reprises. Tous ces résultats ont été immédiatement répercutés auprès de toutes les autorités douanières participant à l'opération afin qu'elles puissent adopter sans tarder les mesures de contrôle appropriées.

Les résultats de Matthew II peuvent servir de point de départ à d'autres opérations semblables. La circulation routière (surtout les voitures particulières ou les camions) doit être jugée à haut risque. Au cours de la phase opérationnelle, on a constaté que transporteurs et conducteurs connaissaient très bien les capacités techniques de divers bureaux de douane situés aux frontières extérieures. Ils avaient probablement aussi utilisé efficacement des téléphones portables pour varier leurs itinéraires d'origine en fonction de la nature des activités de contrôle exercées par les agents des douanes.

Compte tenu du succès de l'opération Matthew II, et après avoir analysé l'efficacité des activités connexes accomplies par tous les participants (notamment l'OLAF, Europol et le BRLR Europe de l'Ouest de l'OMD) pendant toutes les phases de l'opération, la République tchèque, coordinatrice de l'opération Matthew II, recommande l'organisation, dans un avenir proche, d'opérations similaires focalisées sur des marchandises de grande valeur, transportées par la route.


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