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IP/ 09/1091

Bruxelles, le 7 juillet 2009

L'UE signe un accord avec l'Azerbaïdjan dans le domaine de l'aviation

L'Union européenne et la république d'Azerbaïdjan ont signé aujourd'hui un accord qui permettra à toutes les compagnies aériennes européennes de desservir l'Azerbaïdjan à partir de tout État membre de l'UE. L'accord servira de base pour intensifier les relations dans le domaine de l'aviation entre les partenaires.

«L'accord entérine le fait que, dans l'UE, les compagnies aériennes ne sont plus des compagnies nationales et qu'elles auront donc toutes accès sans discrimination au marché du transport aérien entre l'UE et l'Azerbaïdjan. Il s'agit d'une étape importante pour notre politique extérieure en matière d'aviation et apporte une autre pierre à l'édifice de notre politique vis-à-vis des pays voisins», a déclaré M. Antonio Tajani, vice-président de la Commission chargé des transports.

Cet accord dit «horizontal» dans le domaine de l'aviation ne remplace pas les accords bilatéraux en vigueur entre l'Azerbaïdjan et 19 États membres de l'UE, mais il les met en conformité avec le droit européen. Surtout, il lèvera les restrictions nationales existant dans les accords bilatéraux sur les services aériens entre les États membres de l'UE et l'Azerbaïdjan. Il permet ainsi à toute compagnie aérienne de l'UE d'assurer des vols entre l'Azerbaïdjan et tout État membre de l'UE s'il existe un accord bilatéral sur les services aériens et des droits de libre trafic. L'accord entérine l'existence du marché unique des transports aériens dans l'UE et démontre la dimension externe de ce marché.

L'UE a négocié 38 accords horizontaux de ce type avec des pays partenaires et mis ainsi plus de 650 accords bilatéraux sur les services aériens en conformité avec le droit communautaire.

Le nombre de passagers entre l'UE et l'Azerbaïdjan a triplé entre 2000 et 2007 pour atteindre plus de 210 000 voyageurs par an. Dans l'UE, les principaux marchés sont le Royaume-Uni, l'Allemagne et l'Autriche.

L'intensification des relations dans le domaine de l'aviation entre l'UE et l'Azerbaïdjan a également été illustrée aujourd'hui par la signature d'un accord opérationnel entre l'Agence européenne de la sécurité aérienne et les autorités de l'aviation civile d'Azerbaïdjan.


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