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IP/09/1059

Bruxelles, le 30 juin 2009

Le concombre courbe fait son retour sur les étals: les fruits et légumes «hors normes» de nouveau en vente à compter du 1 er juillet

Les normes de l’Union européenne relatives à la taille et à la forme de nombreux fruits et légumes cesseront de s’appliquer demain, date de l’abrogation des normes de commercialisation applicables à 26 types de fruits et légumes. L'initiative de la Commission visant à éliminer lesdites normes constitue un élément majeur dans ses efforts de rationalisation et de simplification des règles de l'UE ainsi que de réduction des lourdeurs administratives. Pour dix types de fruits et légumes, notamment pour les pommes, les fraises et les tomates, les normes de commercialisation seront maintenues. Mais même pour ces dix fruits et légumes, les États membres pourront autoriser la vente au détail des spécimens ne correspondant pas aux normes, pour autant qu'ils soient étiquetés de manière à les distinguer des produits relevant des catégories «Extra», «I» et «II» . En d'autres termes, en vertu des nouvelles règles, les autorités nationales seront autorisées à permettre la vente au détail de tous les fruits et légumes, indépendamment de leur taille et de leur forme.

«Le 1 er juillet marque le retour sur nos étals des concombres courbes et des carottes noueuses» a déclaré à ce propos Mme Mariann Fischer Boel, membre de la Commission chargé de l'agriculture et du développement rural. «Plus sérieusement, cette initiative concrétise notre volonté de réduire les lourdeurs administratives inutiles. Nous n'avons pas besoin de légiférer sur ces questions au niveau de l'UE. Il est de loin préférable de laisser cela à l'appréciation des opérateurs économiques concernés. Grâce à ces changements, les consommateurs auront également la possibilité de choisir parmi une gamme de produits la plus large possible. Il est absurde de jeter des produits parfaitement comestibles au simple motif qu'ils sont de taille et de forme irrégulières».

Lors des négociations menées en 2007 dans le cadre de la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes, la Commission s'était engagée à réduire les lourdeurs administratives inutiles en supprimant une série de normes de commercialisation applicables aux fruits et légumes. Le changement qui entrera en vigueur demain aura pour conséquence d'abroger les normes de commercialisation applicables à 26 produits: abricots, artichauts, asperges, aubergines, avocats, haricots, choux de Bruxelles, carottes, choux-fleurs, cerises, courgettes, concombres, champignons de couche, aulx, noisettes en coque, choux pommés, poireaux, melons, oignons, pois, prunes, céleris à côtes, épinards, noix en coque, pastèques et chicorées Witloof.

Des normes de commercialisation spécifiques seront maintenues pour dix produits qui représentent à eux seuls 75 % de la valeur des échanges de l'Union européenne: pommes, agrumes, kiwis, laitues, pêches et nectarines, poires, fraises, poivrons, raisins de table et tomates. Toutefois, les États membres pourront exempter lesdits produits de l'application des normes s'ils sont commercialisés avec une étiquette spéciale. Concrètement, cela signifie qu'une pomme qui n'est pas conforme à la norme pourra être vendue dans le commerce de détail, pour autant qu'elle soit pourvue d'une étiquette portant la mention «produit destiné à la transformation» ou une mention équivalente.


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