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Bruxelles, le 28 avril 2008
Marché intérieur : La Commission va organiser une conférence sur la contrefaçon et le piratage
La Commission européenne va organiser une conférence sur la contrefaçon et le piratage le 13 mai 2008. Les intervenants aborderont différents sujets, tels que les effets de ces phénomènes sur la croissance économique et la création d’emplois en Europe, les risques qu’ils représentent pour la santé et la sécurité des citoyens et les mesures susceptibles de rendre plus efficace la lutte contre la contrefaçon. Cette conférence devrait réunir des députés au Parlement européen ainsi que des représentants des entreprises, des administrations publiques et de la société civile concernés par le problème.
Charlie McCreevy, membre de la Commission chargé du marché
intérieur et des services, a déclaré:
« L’augmentation du nombre de produits contrefaits et de
marchandises piratées dans le marché unique est de plus en plus
préoccupante. Cependant, avant que la Commission n’adopte de
nouvelles mesures, nous devons entendre l’avis des parties
intéressées. Cette conférence constituera une occasion
idéale pour confronter les points de vue et échanger des idées
sur la manière de s’attaquer à ce problème.
La
conférence commencera à 9 h 00 et sera organisée dans le
bâtiment Charlemagne, Rue de la Loi 170, à Bruxelles. Elle sera
également retransmise en direct sur le site internet suivant:
http://scic.ec.europa.eu/streaming/char/
Contexte
La contrefaçon et le piratage, atteintes aux droits de propriété intellectuelle tels que les droits d’auteur et les marques, dessins ou brevets, sont des phénomènes qui s’amplifient rapidement, aussi bien à l’intérieur de l’Union européenne que dans le reste du monde. Ils ont des effets dévastateurs sur l’économie, notamment sur la création d’emplois et sur la santé et la sécurité des citoyens. Selon une récente étude de l’OCDE, le volume de produits contrefaits dans le commerce mondial représente 200 milliards de dollars.
La Commission prend très au sérieux la lutte contre le piratage et la contrefaçon. Il s’agit d’une des composantes essentielles de la stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi. Des actions concertées doivent être entreprises au sein de l’Union européenne, à ses frontières, et dans le cadre de nos relations avec les pays tiers.
Par exemple, en 2004, le Parlement européen et le Conseil ont
adopté une directive relative au respect des droits de propriété
intellectuelle (directive 2004/48/CE) qui invite tous les États membres
à assurer un niveau de protection homogène de la propriété
intellectuelle dans l’Union européenne en prenant des mesures
efficaces à l’encontre des auteurs de contrefaçons et de
piratages.
Vous trouverez le programme de la conférence ainsi que des
informations supplémentaires sur la lutte contre le piratage et la
contrefaçon sur le site internet suivant :
