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La Commission prend des mesures pour accroître la sécurité des patients en Europe

Commission Européenne - IP/08/1973   15/12/2008

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IP/08/1973

Bruxelles, le 15 décembre 2008

La Commission prend des mesures pour accroître la sécurité des patients en Europe

Chaque année, dans l’Union européenne (UE), de 8 % à 12 % des patients hospitalisés subissent un préjudice causé par les soins de santé qui leur sont dispensés, notamment par des infections associées aux soins de santé (IAS). Ce préjudice est, dans une large mesure, évitable. La Commission va adopter aujourd’hui une communication et une proposition de recommandation du Conseil détaillant les actions que les États membres peuvent engager – seuls, collectivement ou de concert avec la Commission –afin d’améliorer la sécurité des patients.

Mme Androulla Vassiliou, commissaire à la santé, a déclaré: «La sécurité des patients est la pierre angulaire de soins de santé de bonne qualité. J’aimerais voir l’avènement d’une Europe des patients, dans laquelle la sécurité est une priorité absolue et dans laquelle les citoyens, bien informés, sont confiants dans les soins qui leur sont prodigués.»

Les événements indésirables les plus fréquents en soins de santé sont les IAS, les diagnostics erronés ou tardifs et les erreurs chirurgicales ou médicamenteuses. Jusqu’à présent, les efforts accomplis pour renforcer la sécurité des patients à l’échelle d’un État membre ou de l’UE ont essentiellement porté sur des causes spécifiques; ils ont consisté, par exemple, en des mesures de réduction du risque inhérent aux médicaments, aux dispositifs médicaux ou à la résistance antimicrobienne. Or, la plupart des événements indésirables résultent d’une conjonction de facteurs préjudiciables aux patients.

Dans sa communication, la Commission recommande que l’amélioration de la sécurité des patients fasse l’objet d’une démarche globale. Les États membres sont encouragés à mettre en place des stratégies de prévention des événements indésirables et de lutte contre ceux-ci dans tous les environnements de soins, ou à les renforcer, lorsqu’il en existe déjà. La première priorité est de s’attaquer aux défaillances systémiques et organisationnelles, principale source de préjudice pour les patients. Il est ainsi, notamment, recommandé aux États membres de mettre en place des systèmes de signalement capables de tirer des enseignements des défaillances (des systèmes apprenants) – ou de les renforcer, lorsqu’ils existent –, d’ancrer la sécurité des patients dans l’éducation et la formation du personnel de santé, d’associer les patients à l’élaboration de mesures de sécurité et de leur fournir les informations utiles concernant les risques sanitaires et les questions de sécurité. Les États membres sont en outre incités à partager les bonnes pratiques et leurs expériences en cette matière. La Commission œuvrera de concert avec les États membres pour élaborer des définitions et des indicateurs communs relatifs à la sécurité des patients.

Les infections associées aux soins

On estime à 4,1 millions le nombre de patients de l’UE contractant chaque année au moins une infection à l’hôpital, ce qui correspond à un patient hospitalisé sur vingt[1]. Un exemple bien connu de ce type d’infections est celle due à la bactérie MRSA, le staphylocoque doré résistant à la méticilline. Il a toutefois été démontré dans des études récentes que les IAS peuvent être réduites d’un tiers au plus lorsque certaines mesures et structures de prévention et de lutte sont mises en place. Les IAS font dès lors l’objet d’une attention particulière dans la proposition. Les États membres devraient, entre autres, mettre en place des mesures particulières de prévention et de lutte, veiller à ce que la prévention des infections et la lutte contre celles-ci soient renforcées dans les hôpitaux et disposer de systèmes efficaces pour détecter et signaler les infections.

Contexte

La proposition examinée aujourd’hui repose sur les résultats d’une consultation publique organisée par la Commission il y a quelques mois autour de la question de la sécurité des patients. Une précédente consultation, à laquelle celle-ci fait suite, avait été consacrée à la menace particulière que représentent les IAS pour la sécurité des patients. Des groupes de travail, dans lesquels étaient représentés les États membres et les principales parties prenantes – dont les praticiens de la santé et les patients –, ont également contribué au débat ayant permis d’éclairer les aspects généraux du problème et ceux plus spécialement liés aux IAS.

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez consulter

le site de la Commission européenne consacré à la sécurité des patients, sur lequel figure un lien vers la communication, la recommandation et un petit clip vidéo, à l’adresse: http://ec.europa.eu/health/ph_systems/patient_safety_en.htm;

le site où figurent les informations concernant les IAS, à l’adresse: http://ec.europa.eu/health/ph_threats/com/hcai_en.htm;

le rapport épidémiologique annuel 2008 de l’ECDC, à l’adresse suivante: http://ecdc.europa.eu/en/Publications/AER_report.aspx.


[1] Rapport épidémiologique annuel 2008 du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC).


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