IP/05/1660

Bruxelles, le 21 décembre 2005

Autos propres: la Commission propose de réduire les émissions

Réduire les émissions des nouvelles voitures particulières et des nouveaux véhicules utilitaires légers est l’objectif d’un projet de train de mesures proposé aujourd’hui par la Commission européenne. Cette proposition, les normes ‘Euro 5’, contribueront sensiblement à une nouvelle amélioration de la qualité de l’air en Europe. Les émissions de particules des véhicules à moteur diesel seraient réduites de 80% et les émissions d’oxydes d’azote (NOx) de 20%. Ce durcissement proposé dans les normes entraînerait l’introduction de filtres à particules pour les véhicules équipés de moteurs diesel. Pour les véhicules à essence, la Commission propose de réduire les émissions de NOx et d’hydrocarbures de 25%. Cette proposition a été mise au point par une large consultation des parties prenantes et a aussi fait l’objet d’une consultation sur l’Internet. Elle sera maintenant examinée par le Parlement européen et le Conseil. Les nouvelles limites Euro 5 entreront en vigueur au plus tôt au milieu de 2008.

D’après le vice-président de la Commission chargé de la politique des entreprises et de l’industrie , M. Günter Verheugen: “Cette proposition entraînera des améliorations notables de la qualité de l’air. Du fait des normes Euro 5, il faudra équiper les nouveaux véhicules diesel de filtres à particules. Dans le même temps, les nouvelles normes d’émission maintiendront la position concurrentielle de notre industrie automobile.”

L’objectif de la proposition Euro 5 est d’établir des règles harmonisées sur la construction de véhicules à moteur au regard de leurs émissions atmosphériques. Les priorités fixées dans la proposition portent sur la réduction des émissions de particules et d’oxydes d’azote, en particulier pour les véhicules diesel. Les nouvelles limites devraient entraîner le montage de filtres à particules sur toutes les nouvelles voitures et camionnettes diesel.

Les principaux éléments de la proposition:

Voitures diesel

• Réduction de - 80% des émissions de particules
• Réduction de - 20% des émissions d’oxydes d’azote (NOx)

0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
Particules (mg/km)
Réductions des émissions de particules
pour le diesel

Euro 3 (2000
- 31.12.2004)
Euro 4 (au
1.1.2005)
Proposition
Euro 5

[Graphic in PDF & Word format]

Voitures à essence

• Réductions de - 25% des émissions de NOx et d’hydrocarbures
• Introduction d’une limite pour l'émission de particules pour les voitures à essence à injection directe fonctionnant en mélange pauvre.

Camionnettes

• Réduction de - 90% des émissions de particules
• Réduction de - 20% des émissions d’oxydes d’azote (NOx)

VLT (véhicules loisir travail)

• Suppression d’une exemption qui permettait aux voitures particulières lourdes (comme les VLT) d’une masse maximale de plus de 2500kg d’être réceptionnées avec les normes d’émission des véhicules utilitaires légers.

En outre, la proposition prévoit une extension de la période de durabilité au cours de laquelle les constructeurs doivent confirmer le fonctionnement des dispositifs anti-pollution, et l’introduction d’une date de mise en œuvre 18 mois après l’entrée en vigueur du règlement pour les nouvelles réceptions et 36 mois pour tous les nouveaux véhicules.
Le projet de proposition pourra bientôt être consulté (en anglais) à l’adresse suivante:

http://ec.europa.eu/enterprise/automotive/directives/proposals.htm