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Top News de la Commission Européenne 4 mars – 30 mars 2012

European Commission - AGENDA/12/9   02/03/2012

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AGENDA/12/9

Bruxelles, vendredi 3 mars 2012

Top News de la Commission Européenne
4 mars – 30 mars 2012

Note de Background du Service du Porte-parole à l’attention des journalistes.
La Commission se réserve le droit d'effectuer des changements

Lundi 5 mars: Publication d'un rapport sur les femmes dans les postes de décision économique 2

Mercredi 7 mars: La Commission publie une communication pour une meilleure mise en œuvre du droit environnemental de l’Union 3

Lundi 12 mars: Gel et confiscation des avoirs d’origine criminelle 4

Lundi 12 - samedi 17 mars: Forum mondial de l'eau à Marseille 5

Mercredi 21 mars: Réunion du comité de liaison ad hoc (AHLC) - groupe de coordination des donateurs pour le peuple palestinien 7

Date à confirmer: La Commission propose un règlement sur les dépositaires centraux de titres 8

Lundi 5 mars: Publication d'un rapport sur les femmes dans les postes de décision économique

La nouvelle:

La Commission présentera un rapport qui évalue les progrès accomplis en matière de parité hommes-femmes dans les conseils d’administration et les fonctions de direction en Europe. Le rapport vient un an après que la vice-présidente Reding a rencontré des PDG et des membres de conseils d’administration d'entreprises cotées en bourse européens afin de discuter les moyens d’accroître la présence des femmes dans les fonctions de direction (MEMO/11/124).

Le contexte:

Une plus grande égalité dans la prise de décision est l’un des objectifs de la Charte des femmes (voir IP/10/237) que le président José Manuel Barroso et la vice-présidente Viviane Reding ont lancée en mars 2010. La Commission a donné suite à ces engagements en adoptant, en septembre 2010, la stratégie pour l’égalité entre les femmes et les hommes pour les cinq prochaines années (voir IP/10/1149 et MEMO/10/430), qui envisage des initiatives ciblées pour renforcer la participation des femmes au plus haut niveau du processus décisionnel économique.

L’intérêt d’atteindre la parité hommes-femmes dans les conseils d’administration et les fonctions de direction est bien réel, au niveau tant de l’économie et que des entreprises. Si, à l'heure actuelle, davantage de femmes que d’hommes décrochent un diplôme universitaire (59 % contre 41 %), elles restent à la traîne dans leur carrière par rapport aux hommes. Ce réservoir insuffisamment utilisé de travailleurs qualifiés représente un potentiel sous-exploité pour l’économie. Par ailleurs, les entreprises peuvent tirer profit d’une présence plus importante de femmes à leur plus haut niveau. En effet, des études révèlent l’existence de plusieurs liens étroits entre la parité hommes-femmes et les résultats obtenus dans les domaines de la créativité, de l’innovation, de l’information financière, de l’audit et du contrôle interne. Les entreprises comptant beaucoup de femmes peuvent également attirer davantage de clientes et de talents féminins.

L'événement:

Madame Viviane Reding, vice-présidente de la Commission et commissaire chargée de la justice, tiendra une conférence de presse à 12h30.

Le communiqué de presse (IP) sera publié le jour même.

Les sources:

Salle de presse de la Direction générale «Justice» (en anglais uniquement):

Page d'accueil de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission et commissaire chargée de la justice:

Les contacts:

Matthew Newman +32 2 296-2406 Matthew.Newman@ec.europa.eu

Mina Andreeva +32 2 299-1382 Mina.Andreeva@ec.europa.eu

Mercredi 7 mars: La Commission publie une communication pour une meilleure mise en œuvre du droit environnemental de l’Union

La nouvelle:

La Commission européenne publiera une communication sur la manière de valoriser au mieux la législation environnementale de l’Union. L’objectif est d’aider les États membres à mettre en œuvre et à faire appliquer plus efficacement la législation de l'Union, afin d’apporter des réponses plus adaptées sur le terrain et de renforcer les connaissances au niveau de l’UE.

Le contexte:

Tout retard ou toute défaillance dans la mise en œuvre de la législation environnementale de l’UE a des conséquences néfastes pour l’environnement et la santé humaine, est source d’insécurité juridique pour les entreprises et nuit à l’efficacité du marché unique. Selon les estimations, la non-application de la législation en vigueur coûte environ 50 milliards d’euros par an. Les coûts de réparation sur le long terme peuvent être bien plus élevés que les coûts de prévention.

L’un des principaux obstacles à la mise en œuvre de la législation environnementale est l’insuffisance des connaissances sur l’état de l’environnement et sur les réponses les plus efficaces aux problèmes rencontrés. Parallèlement, les États membres doivent s’efforcer de traiter les plaintes de manière plus rapide et plus efficace.

Cette communication présentera des mesures qui aideront les États membres à développer une approche véritablement systématique de la collecte et de la diffusion des connaissances. Elle contient des mesures visant à promouvoir une plus grande réactivité sur les questions environnementales et traite des inspections et de la surveillance, des mécanismes de plainte et d'autres méthodes permettant d'assurer une meilleure mise en œuvre.

L’événement:

La communication s’adressera au Parlement européen, aux États membres et à leurs citoyens ainsi qu'à tous les acteurs concernés par les questions de mise en œuvre et d'application.

Un communiqué de presse et un MEMO seront publiés le jour de l’adoption.

Les sources:

Pour de plus amples informations:

Les contacts:

Joe Hennon +32 2 295 35 93 Joseph.Hennon@ec.europa.eu

Monica Westeren +32 2 299 18 30 Monica.Westeren@ext.ec.europa.eu

Lundi 12 mars: Gel et confiscation des avoirs d’origine criminelle

La nouvelle:

La criminalité grave et organisée, avide de profit, génère chaque année des gains illicites considérables. Agissant dans un cadre transfrontière, les organisations criminelles dissimulent et réinvestissent leurs profits dans l’ensemble de l’UE. Cette dernière doit donc intensifier ses efforts pour protéger nos économies en s’attaquant avec plus de détermination aux avoirs d’origine criminelle.

La Commission présentera une proposition de directive visant à faciliter la confiscation par les États membres des avoirs issus de la criminalité grave et organisée. Ce texte instaurera un nouveau cadre juridique de l’Union européenne afin de simplifier les règles européennes existantes et combler les lacunes qui ont, jusqu’à présent, profité aux criminels.

Cette proposition législative renforcera la capacité des États membres à confisquer les avoirs qui auront été transférés à des tiers ainsi que les avoirs non directement liés à l’infraction pour laquelle un criminel aura été condamné.

Le contexte:

Le 20 novembre 2008, la Commission a adopté une communication intitulée «Produits du crime organisé - Garantir que “le crime ne paie pas”» (voir IP/08/1748). Celle-ci propose dix priorités stratégiques concernant la confiscation et le recouvrement des avoirs et souligne toute l’importance d’un renforcement de la coopération entre les États membres en matière de dépistage des avoirs.

Dans la «stratégie de sécurité intérieure de l’UE en action» (voir IP/10/1535 et MEMO/10/598), adoptée le 22 novembre 2010, l’Union a fait de la confiscation une priorité stratégique en tant que moyen de lutte contre la criminalité organisée.

L’événement:

Le communiqué de presse et le MEMO ainsi qu’une séquence filmée se rapportant à des avoirs confisqués dans toute l’UE seront disponibles le jour même.

Conférence de presse de Mme Cecilia Malmström, commissaire aux affaires intérieures

  • Disponible sur EbS

Les sources:

Page d’accueil du site de Mme Cecilia Malmström, commissaire aux affaires intérieures:

Page d’accueil du site de la DG Affaires intérieures: (en anglais uniquement)

  • I-072298 Avoirs confisqués

Les contacts:

Michele Cercone: +32 229-80963 Michele.Cercone@ec.europa.eu

Tove Ernst: +32 229-86764 Tove.Ernst@ec.europa.eu

Lundi 12 - samedi 17 mars: Forum mondial de l'eau à Marseille

L’événement:

Le sixième Forum mondial de l'eau, qui est le plus grand rendez‑vous mondial sur le sujet, aura lieu cette année à Marseille. La Commission européenne sera représentée par MM. Janez Potočnik et Andris Piebalgs, commissaires chargés respectivement de l’environnement et du développement, par Mme Kristalina Georgieva, commissaire chargée de la coopération internationale, de l'aide humanitaire et de la réaction aux crises, et Mme Connie Hedegaard, commissaire chargée du changement climatique.

La nouvelle:

La Commission Européenne est pleinement engagée à aborder les multiples défis avec lesquels notre monde est confronté. Il n'y a pas de développement durable sans prise de décision concluante pour maintenir cette ressource précieuse qui est vitale pour la vie. C'est pourquoi la Commission sera présente à Marseille au plus haut niveau, avec quatre commissaires responsables pour l'environnement, le développement, le changement climatique et l'aide humanitaire touchant à l'eau.

Le commissaire Potočnik représentera la Commission lors de la conférence ministérielle et approuvera la déclaration relative aux défis de l'eau dont l’adoption est prévue le 13 mars. Il prendra la parole à propos de l'eau et de l'économie verte lors d’une table ronde de haut niveau et débattra des voies permettant d’atteindre un bon état des eaux à l'horizon 2015 sur tout le territoire de l'Union, objectif énoncé par la directive‑cadre sur l'eau.

Cette année marque le dixième anniversaire de l’Initiative européenne sur l’eau (IEE), partenariat politique international qui a contribué à procurer à des millions de personnes l’accès à l’eau et à l’assainissement.

Lors de ce Forum mondial, le commissaire Piebalgs mettra en lumière les réalisations concrètes de l'Initiative de l’Union européenne sur l’eau à travers le monde. Il insistera également sur la nécessité de poursuivre ce programme essentiel, pour que la coopération internationale dans le domaine de la gestion de l'eau puisse encore progresser et qu’un nombre encore plus important de personnes à travers le monde puissent avoir accès à l'eau et à l'assainissement.

Grâce au soutien de l’UE, plus de 32 millions de personnes ont, depuis 2004, été raccordées à l'eau potable et 9,5 millions aux installations d'assainissement.

Le manque d'eau propre peut faire naître des situations d'urgence difficiles et représente un problème majeur lors de conflits ou au lendemain de catastrophes naturelles. C'est la raison pour laquelle garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement constitue une priorité humanitaire que la commissaire Georgieva mettra en évidence lors du Forum mondial de l'eau. Avec des ministres et d’autres responsables politiques de haut niveau, elle débattra des moyens permettant de renforcer les mécanismes d'accès à l'eau et à l'assainissement. La commissaire Georgieva se joindra également au prince du Japon dans un panel consacré au thème des catastrophes liées à l'eau.

La commissaire Hedegaard sera l'oratrice principale de deux sessions intitulées:

  • - adaptation au changement climatique en Europe, et

  • - relever les défis climatiques et mondiaux dans un monde en voie d’urbanisation.


À l’occasion du Forum mondial de l'eau, il est également prévu de présenter pour la première fois l’outil internet de l’UE «Climate-Adapt», conçu pour aider les décideurs à élaborer des stratégies d'adaptation au changement climatique, et dont le lancement est prévu le 23 mars.

Le contexte:

Le Forum Mondial de l'Eau mobilise tous les trois ans depuis 1997 la créativité, l'innovation, la compétence et le savoir-faire en faveur de l'eau. Il rassemble tous les acteurs sur les questions locales régionales et mondiales qui ne peuvent être assurées sans tous ces acteurs et qui ne peuvent être atteintes que dans un cadre commun d'objectifs et d'échéances concrètes.

Le but du Forum Mondial de l'Eau est de traiter des défis avec lesquels le monde est confronté de présenter l'eau à tous les agendas politiques. Il n'y aura pas de développement durable aussi longtemps que les affaires relatives a l'eau ne seront résolues. Partout sur notre planète, pour tout le monde et pour chacun le droit a l'eau (reconnu par 189 états à l'UN l'année passée) doit être garanti et mis en œuvre.

L’Initiative de l’Union européenne sur l'eau a été lancée à Johannesburg, à l’occasion du sommet mondial sur le développement durable au mois de septembre 2002, avec le soutien politique de haut niveau des présidents de la Commission et du Conseil. En associant à la fois l’UE et les régions partenaires (bailleurs de fonds, gouvernements, société civile et secteur privé), elle est devenue un excellent exemple de la manière dont la politique de coopération au développement en matière d'accès à l'eau et à l’assainissement et de gestion des ressources en eau peut être mise en œuvre à l’aide de partenariats efficaces et de financement innovants.

Les sources:

L'annonce dans le Midday Express 9 mars

Pour de plus amples informations:

Le contact:

Alejandro Ulzurrun +32 2 295 48 67 Alejandro.ulzurrun@ec.europa.eu

Mercredi 21 mars: Réunion du comité de liaison ad hoc (AHLC) - groupe de coordination des donateurs pour le peuple palestinien

La nouvelle:

La réunion annuelle de printemps du groupe de coordination des donateurs pour le peuple palestinien, le comité de liaison ad hoc (AHLC), se tiendra à Bruxelles le 21 mars 2012. Organisée par Mme Catherine Ashton, haute représentante de l'Union, cette réunion sera présidée par M. Jonas Gahr Støre, ministre norvégien des affaires étrangères, en sa qualité de président du comité de liaison ad hoc. M. Salam Fayyad, premier ministre palestinien, et M. Tony Blair, le représentant du Quatuor, sont invités à y participer.

Le contexte:

Depuis sa création en 1993, le comité de liaison ad hoc est, au niveau politique, le principal mécanisme de coordination de l’aide au développement en faveur du peuple palestinien. Il a pour rôle stratégique d’étayer les efforts politiques déployés pour parvenir à une solution de deux États, notamment en favorisant le renforcement des institutions palestiniennes. Lors de sa dernière réunion, qui s’est tenue à New York en septembre 2011, le groupe des donateurs a conclu que l'Autorité palestinienne disposait à présent des institutions nécessaires pour constituer un État palestinien.

À l’occasion de cette prochaine réunion, les participants se pencheront sur les perspectives pour 2012 en accordant une attention particulière à la situation macroéconomique palestinienne et au budget de l'Autorité palestinienne. Ils examineront les mesures qui peuvent être prises pour accroître la viabilité de l'Autorité palestinienne, renforcer la croissance emmenée par le secteur privé et améliorer la situation sur le terrain.

L'évolution depuis la dernière réunion sera évaluée à la lumière des rapports d'évaluation établis notamment par la Banque mondiale, le FMI et les Nations unies. La première réunion du comité de liaison ad hoc organisée par la haute représentante a eu lieu à Bruxelles en avril 2011.

L’événement:

Réunion annuelle de printemps du groupe de coordination des donateurs pour le peuple palestinien.

Les sources:

  • Disponible sur EbS

Les modalités relatives à la couverture médiatique seront annoncées ultérieurement. Les journalistes non accrédités auprès des institutions de l’UE doivent envoyer un message à l’adresse COMM-SPP-HRVP-ASHTON@ec.europa.eu pour pouvoir accéder au centre de presse du Berlaymont. Ils doivent être en possession d’une carte de presse en cours de validité ainsi que d'une lettre de recommandation de leur rédacteur en chef.

Les contacts:

Maja Kocijancic +32 2 298 6570 maja.kocijancic@ec.europa.eu

Michael Mann +32 2 299 9780 michael.mann@eeas.europa.eu

Date à confirmer: La Commission propose un règlement sur les dépositaires centraux de titres

La nouvelle:

La Commission fera une avancée importante dans la régulation du secteur financier afin de respecter les engagements du G20. Elle va présenter un ensemble de règles visant un acteur clé des marchés financiers: les dépositaires centraux de titres (DCT). Les dispositions de la proposition garantiront que les transactions entre acheteurs et vendeurs de titres seront réglées de manière sûre et rapide. À cette fin, des normes communes à toute l'Union seront appliquées au règlement de titres et aux établissements qui sont chargés de ces règlements, c'est-à-dire les DCT.

Les principaux objectifs de cette proposition sont:

- d'accroître la sécurité des règlements, notamment internationaux, en veillant à ce qu'acheteurs et vendeurs reçoivent leurs titres et leur paiement ou soient payés à temps et sans risque;

- de renforcer l'efficience des règlements, notamment pour les transactions internationales, en créant un véritable marché intérieur pour les opérations effectuées par les DCT nationaux;

- de réduire les risques liés aux DCT en appliquant des normes prudentielles strictes conformes aux normes internationales.

Le contexte:

Les DCT sont des établissements d'importance systémique pour les établissements financiers car ils font fonctionner les infrastructures (les systèmes de règlement de titres) qui assurent le règlement de pratiquement toutes les transactions sur titres, qui représentent un montant de plus de 900 000 milliards d'euros par an. Le règlement est un processus essentiel qui consiste à remettre des titres en échange d'un paiement suite à une transaction sur titres (par exemple l'achat ou la vente de titres). Les DCT assurent également le suivi du nombre de titres émis, de l'identité des émetteurs et de tout changement de détention de ces titres. Enfin, ils jouent un rôle essentiel dans le financement de l'économie, puisque toutes les sûretés (collateral) fournies par les banques transitent par les systèmes de règlement de titres gérés par les DCT.

Si les règlements effectués dans un contexte national sont généralement sûrs et efficients, ils sont plus risqués et plus onéreux pour les investisseurs lorsqu'ils concernent plusieurs pays de l'UE. Ainsi, le non-respect de la date de règlement convenue est beaucoup plus fréquent dans le cas de règlements internationaux que dans celui des règlements nationaux. En outre, le coût de tels règlements internationaux, qui ne cessent de se développer en Europe, peut être jusqu'à quatre fois plus élevé que celui de règlements nationaux.

Le règlement proposé complète le cadre réglementaire européen applicable aux marchés financiers. Les transactions sur titres comportent trois étapes principales:

La transaction, régie par la directive MiFID

La compensation, qui sera régie par le règlement EMIR

Le règlement, qui ne fait jusqu'à présent l'objet d'aucune réglementation.

L’événement:

Le communiqué de presse (IP) et la note d’information (MEMO) seront publiés le jour même.

Les sources:

Pour de plus amples informations:

Site web du commissaire Michel Barnier:

Les contacts:

Chantal Hughes +32 2 296 44 50 chantal.hughes@ec.europa.eu

Audrey Augier +32 2 297 16 07 audrey.augier@ec.europa.eu


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