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Quand :
08/05/2012
Où :
Salle de presse Berlaymont, Bruxelles
Thème :
Environnement, consommateurs et santé
Organisateur :
Commission européenne
Le 8 mai, le commissaire John Dalli présentera les principaux éléments du rapport annuel 2011 sur le système européen d’alerte rapide pour les produits dangereux (RAPEX), publié le jour même. Le rapport contiendra, entre autres, des informations sur le nombre de produits dangereux signalés au moyen du système, les principales catégories de produits concernées par les notifications, les États membres qui notifient le plus de produits dangereux et les pays d’origine de ces produits.
L’événement:
Le thème: conférence de presse de M. John Dalli, membre de la Commission chargé de la santé et de la politique des consommateurs.
Immédiatement après la conférence de presse, M. Dalli visitera l’exposition consacrée à la sécurité des produits, qui se tiendra à l’extérieur de la salle de presse, et il répondra aux questions qui lui seront encore posées. Des experts de la Commission ainsi que des représentants des autorités nationales et d’associations professionnelles présenteront les produits et équipements.
La date: mardi 8 mai, à 13h00.
Le lieu: salle de presse du Berlaymont, à Bruxelles.
Le communiqué de presse (IP) et la note d’information (MEMO) seront publiés le jour même.
Le contexte:
Le système RAPEX de l’Union européenne est un système d’échange rapide d’informations sur les produits dangereux. Il permet de communiquer rapidement aux autres États membres et à la Commission européenne les informations sur les produits dangereux retirés du marché et/ou faisant l’objet d’un rappel dans un État, le but étant d’empêcher ou de restreindre la commercialisation de ces produits. Actuellement, trente pays participent à ce système d’échange; il s’agit de l’ensemble des États membres de l’Union européenne et des pays faisant partie de l’AELE/EEE (Islande, Liechtenstein et Norvège).
Le système RAPEX mentionne à la fois les mesures préventives et restrictives arrêtées par les autorités nationales et les mesures prises volontairement par les producteurs et distributeurs. Les mesures les plus courantes sont l’interdiction/l’arrêt des ventes d’un produit dangereux, son retrait du marché, la communication aux consommateurs d’informations sur les risques liés à son utilisation et le rappel du produit dangereux déjà parvenu au consommateur.
Le 1er janvier 2010, le champ d’action du système RAPEX a été étendu à des biens autres que les produits de consommation et aux risques pour des intérêts publics autres que la santé et la sécurité des consommateurs. Le système RAPEX est désormais utilisé tant pour les produits de consommation que pour d’autres biens (perceuses, lampes, cosmétiques, jouets, etc.). Il s’applique à la majorité des produits, mais certaines catégories de produits sont exclues de son champ d’action. Il existe, par exemple, un système d’alerte spécifique pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF), qui est similaire au système RAPEX. Des systèmes spécifiques existent également pour les dispositifs médicaux et les produits pharmaceutiques.
