EUROPA

SYNTHÈSE

La présente directive met en place les dispositions techniques nécessaires à la production et à l’homologation des béquilles des véhicules à moteur à deux roues. Elle s’inscrit dans le contexte de la directive 2002/24/CE relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues.

Cette directive s’applique aux types de véhicules suivants:

• cyclomoteurs: les véhicules à deux ou trois roues équipés d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 45 km/h;
• motocycles: les véhicules à deux roues avec ou sans side-car équipés d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 et/ou ayant une vitesse maximale par construction supérieure à 45 km/h.

Une béquille est un dispositif fixé solidement au véhicule au moyen duquel le véhicule peut être maintenu dans la position de stationnement verticale (ou quasi verticale) lorsqu’il est laissé à l’arrêt par son conducteur.

Tout véhicule à deux roues doit être muni d’au moins une béquille (latérale, centrale ou les deux à la fois) pour qu’il puisse être stable à l’arrêt. L’annexe I de la présente directive définit les prescriptions relatives aux béquilles latérales et centrales.

Les véhicules peuvent également être équipés d’un témoin lumineux relatif à la position de la béquille (fermée ou de marche).

L’octroi de l’homologation suit la procédure suivante:

• la demande d'homologation est introduite par le constructeur ou le fabricant auprès de l'autorité compétente d'un État membre;
• l'autorité compétente procède à l'homologation de la béquille si celle-ci correspond aux prescriptions de la présente directive et aux données fournies par le fabricant;
• cette même autorité remplit à cet effet le certificat d'homologation se trouvant en annexe de la directive.

La présente directive abroge la directive 93/31/CEE. Elle s’applique à partir du 1°janvier 2010.