Interactions de l'industrie automobile avec certaines politiques
Plusieurs domaines politiques sont étroitement liés à l'industrie automobile et influent sur les activités du secteur.
L'objectif de l'industrie automobile européenne de construire des véhicules plus sûrs et plus respectueux de l'environnement interagit ainsi de manière visible avec les politiques des transports et de l'environnement mais stimule par ailleurs activement la recherche et le développement.
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INTERACTION AVEC LA POLITIQUE DES TRANSPORTS
- Transporteurs par route : conditions d’exercice de la profession
- Réagir face à la crise de l’industrie automobile européenne
- Sécurité routière: programme d'action pour la sécurité routière (2003-2010)Archives
- Sécurité routière: application transfrontière de la législation
- Véhicules à moteur et remorques: Documents d'immatriculation des véhicules
- Véhicules à moteur et remorques: Signe distinctif de l'État membre d'immatriculation
- Véhicules à moteur et leurs remorques: contrôles techniques de poids lourds commerciaux
- Sécurité routière: permis de conduire
- Véhicules à moteur et remorques: Contrôle technique
- L'alcool au volant : taux maximal d'alcool dans le sang autoriséArchives
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INTERACTION AVEC LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
- Véhicules hors d'usage
- Carburants
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Émissions polluantes
- Réduction des émissions de dioxyde de carbone des véhicules utilitaires légers
- Réduction des émissions de CO₂ des voitures particulières neuves
- Émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) : règles de certification spécifiques
- Véhicules «verts»: une stratégie européenne
- Véhicules de transports routiers propres et économes en énergie
- Réduction des émissions polluantes des véhicules légers
- Émissions polluantes provenant des moteurs diesel et des moteurs à gaz (jusqu'en 2013)
- Gaz polluants des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
- Émissions provenant des systèmes de climatisation
- Engins mobiles non routiers: Gaz polluants
- Informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves
- Nuisances sonores
- INTERACTION AVEC LA POLITIQUE DE CONCURRENCE
- INTERACTION AVEC LA POLITIQUE DE RECHERCHE ET INNOVATION
- INTERACTION AVEC LES RÈGLES DU MARCHÉ INTÉRIEUR
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INTERACTION AVEC LA POLITIQUE FISCALE
- Taxes sur les voitures particulières
- Franchises fiscales: Importation définitive ou temporaire de véhicule(s) de tourisme
- Fiscalité des poids lourds: directive «Eurovignette»
- Cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l’électricité
- Marquage fiscal du gazole et du pétrole lampant
- INTERACTION AVEC L'ESPACE DE JUSTICE, LIBERTÉ ET SÉCURITÉ
Voir aussi
- Informations complémentaires: Transport routier
- Informations complémentaires: Environnement
- Informations complémentaires: Concurrence
- Informations complémentaires: Recherche et innovation
- Informations complémentaires: Propriété intellectuelle
- Informations complémentaires: Fiscalité