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Protection contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

L’Union européenne (UE) adopte des mesures pour se protéger contre l’introduction et la propagation des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux en provenance d’autres États membres ou de pays tiers. Par ailleurs, elle prévoit des mesures de contrôle et la création de zones protégées.

ACTE

Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté [Voir acte(s) modificatif(s)].

SYNTHÈSE

La présente directive établit des mesures qui visent à protéger les États membres contre l’introduction d’organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux en provenance d’autres États membres ou de pays tiers.

La présente directive établit également des mesures qui visent à protéger les États membres contre la propagation d’organismes nuisibles à l’intérieur de l’Union européenne (UE).

Champ d’application

La directive couvre les plantes vivantes et les parties vivantes de plantes, y compris les semences.

Les parties vivantes de plantes sont:

  • les fruits et légumes n’ayant pas fait l’objet de surgélation,
  • les tubercules, les bulbes, les rhizomes,
  • les fleurs coupées,
  • les arbres et branches coupés avec feuillage,
  • les feuilles,
  • le pollen vivant,
  • les greffons et toute autre partie végétale.

Les produits végétaux sont les produits d’origine végétale non transformés ou ayant fait l'objet d'une préparation simple, autres que les végétaux énumérés ci-dessus. Le bois en tant que tel est également couvert sous certaines conditions.

Par organisme nuisible, la directive comprend toute espèce, souche ou biotype de végétal, d’animal ou d’agent pathogène nuisible pour les végétaux ou les produits végétaux. Cette définition couvre notamment les insectes et les acariens, les bactéries, les champignons, les virus et les plantes parasites. Les annexes I et II énumèrent les organismes dont la présence dans l’UE est interdite soit en tant que tels, soit lorsqu’ils se trouvent sur certains végétaux ou produits végétaux. Par ailleurs, l’annexe III énumère les végétaux et produits végétaux dont l’importation dans l’UE est interdite lorsqu’ils sont originaires de certains pays tiers.

Les mesures de protection visent également les moyens utilisés pour le mouvement des végétaux, produits végétaux et autres objets connexes (emballages, véhicules, etc.).

Les mesures de protection couvrent en outre les mouvements de végétaux et de produits végétaux entre l’UE et certaines régions ultrapériphériques: les départements français d’outre-mer et les îles Canaries.

Mise sur le marché et échanges intracommunautaires

La présente directive soumet certains végétaux et produits végétaux (annexe V, partie A) à une inspection phytosanitaire. Cette inspection doit avoir lieu au moins une fois par an sur le lieu de production durant la période la plus appropriée, c’est-à-dire pendant la période de croissance ou juste après la moisson. Elle porte sur les végétaux et produits végétaux présents sur le site de production, ainsi que sur leur environnement de croissance.

Les producteurs doivent être inscrits dans un registre officiel tenu par l’organisme national responsable.

Des exemptions peuvent être accordées pour les produits destinés à la circulation locale lorsqu’il n’y a pas de risque de propagation d’organisme nuisible.

Lorsque le contrôle est satisfaisant, l’organisme national responsable délivre un passeport phytosanitaire qui atteste le respect des règles phytosanitaires communautaires. Ce passeport se présente en principe sous la forme d’une étiquette normalisée qui doit être attachée au produit, à son emballage ou, éventuellement, au véhicule qui en assure le transport. Le passeport peut être remplacé dans certains cas (changement de statut phytosanitaire, division en lots, etc.) et sous certaines conditions.

Lorsque le contrôle n’est pas satisfaisant, les végétaux, produits végétaux et milieux concernés peuvent faire l’objet de diverses mesures comme le traitement (suivi de la délivrance du passeport si ce traitement est fructueux), la circulation sous contrôle ou la destruction. Par ailleurs, les États membres doivent notifier à la Commission et aux autres États membres la présence des organismes nuisibles ou le risque d’introduction ou de diffusion d’organismes nuisibles sur leur territoire.

Outre cette inspection phytosanitaire, les États membres organisent des contrôles occasionnels, que ce soit sur les lieux où les végétaux ou produits végétaux sont cultivés, produits, entreposés, mis en vente ou déplacés, ou bien à l’occasion d’autres contrôles de documents pour des raisons autres que phytosanitaires.

Importations en provenance d’États tiers

La présente directive soumet certains végétaux et produits végétaux provenant de pays tiers (annexe V, partie B) à un contrôle lors de leur entrée sur le territoire de l’UE. Ce contrôle comprend notamment un contrôle documentaire, un contrôle d’identité et un contrôle phytosanitaire.

Le contrôle documentaire consiste en une vérification des certificats et documents qui accompagnent l’envoi ou le lot, en particulier le certificat phytosanitaire. Ce certificat est émis par l’autorité compétente du pays d’origine ou de réexportation, conformément à l’un des modèles établis par la Commission. Il doit certifier que les produits ont fait l’objet d'inspections adéquates et satisfaisantes.

Le contrôle d’identité consiste en une vérification de la correspondance entre l’envoi et les végétaux ou produits végétaux déclarés dans le certificat.

Le contrôle phytosanitaire consiste à vérifier, sur la base d’un examen complet ou de l’examen d’échantillons, que les végétaux ou produits végétaux ne présentent pas de signes de contamination par des organismes nuisibles et qu’ils respectent les exigences spécifiques définies dans la présente directive.

La directive prévoit un allègement des contrôles d’identité et phytosanitaires lorsque certaines garanties sont apportées.

Elle prévoit également des exemptions lorsqu’il n’y a pas de risque de dissémination d’organismes nuisibles, notamment dans les cas suivants:

  • lorsque les végétaux ou produits végétaux se contentent de transiter soit d’un point à un autre du territoire de l’UE en passant par un État tiers, soit d’un point à un autre d’un ou de deux États tiers en passant par le territoire de l’UE;
  • lorsqu’il s’agit de petites quantités de végétaux ou produits végétaux qui ne sont pas destinées à des fins industrielles ou commerciales ou qui sont destinées à être consommées pendant leur transport;
  • lorsque les végétaux ou produits végétaux sont destinés à des essais, à des fins scientifiques ou à des travaux sur les sélections variétales;
  • lorsque les végétaux ou produits végétaux sont cultivés, produits ou utilisés dans la zone frontalière immédiate entre un État membre et un pays tiers.

Les importateurs de certains végétaux ou produits végétaux (annexe V) doivent être inscrits dans un registre officiel de leur État membre.

Lorsque les contrôles sont satisfaisants, le certificat phytosanitaire peut être remplacé par un passeport et les règles applicables à la circulation intracommunautaire s’appliquent. Dans le cas contraire, une ou plusieurs des mesures suivantes peuvent être prises: le refus d’accès au territoire de l’UE, le renvoi vers une destination extérieure à l’UE, le retrait des produits contaminés de l’envoi, la destruction, l’imposition d’une quarantaine dans l’attente des tests supplémentaires, le traitement approprié (cette dernière mesure n’est possible qu’à titre exceptionnel et uniquement dans certaines circonstances très précises). En outre, l’État membre concerné doit informer la Commission et les autres États de la situation et des mesures prises.

Zones protégées

La directive instaure, à la demande d’un ou plusieurs États membres, des zones dans lesquelles une protection spéciale est mise en place contre certains organismes nuisibles. Chaque zone peut comprendre la totalité ou une partie du territoire d’un État membre, et doit être définie de manière spécifique au niveau géographique et au niveau des organismes nuisibles concernés.

Cette protection se justifie par l’absence des organismes nuisibles spécifiés dans cette zone malgré des conditions propices à leur développement.

La protection supplémentaire accordée aux zones protégées comprend:

  • une liste additionnelle des organismes nuisibles dont l’introduction et la diffusion dans les zones protégées est interdite;
  • une liste additionnelle de végétaux et produits végétaux dont l’introduction dans les zones protégées est interdite;
  • une liste additionnelle d’exigences spécifiques que doivent remplir certains végétaux et produits végétaux lorsqu’ils sont introduits ou déplacés dans l’UE.

Organismes officiels nationaux

Les organismes officiels nationaux peuvent déléguer les tâches qui leur sont attribuées en vertu de la présente directive à toute personne morale de droit public ou privé. Les tâches concernant les analyses en laboratoire peuvent également être déléguées. Toutefois, dans ce cas précis, l’organisme officiel national doit veiller à ce que:

  • la personne morale chargée de la réalisation des analyses puisse garantir l’impartialité et la qualité ainsi que la protection des informations confidentielles;
  • qu’il n’existe pas de conflits d’intérêts entre les tâches qui sont confiées à la personne morale et les autres activités de cette dernière.

Contexte

La présente directive remplace et codifie la directive 77/93/CEE et ses modifications successives. Elle se fonde sur les principes inscrits au niveau international, notamment dans la Convention internationale pour la protection des végétaux de l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (accord SPS) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

RÉFÉRENCES

ActeEntrée en vigueurDélai de transposition dans les États membresJournal officiel
Directive 2000/29/CE

30.7.2000

20.1.2002

JO L 169 du 10.7.2000

Acte(s) modificatif(s)Entrée en vigueurDélai de transposition dans les États membresJournal officiel
Directive 2002/89/CE

30.12.2002

1.1.2005

JO L 355 du 30.12.2002

Règlement (CE) n° 882/2004

20.5.2004

-

JO L 165 du 30.4.2004

Directive 2009/143/CE

24.12.2009

1.1.2011

JO L 318 du 4.12.2009

Les modifications et corrections successives à la directive 2000/29/CE ont été intégrées au texte de base. Cette version consolidée n'a qu'une valeur documentaire.

MODIFICATION DES ANNEXES

Annexe I
Directive 2002/28/CE [Journal officiel L 77 du 20.3.2002];
Directive 2002/36/CE [Journal officiel L 116 du 3.5.2002];
Directive 2003/22/CE [Journal officiel L 78 du 25.3.2003];
Directive 2004/31/CE [Journal officiel L 85 du 23.3.2004];
Directive 2004/70/CE [Journal officiel L 127 du 29.4.2004];
Directive 2005/16/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005];
Directive 2006/35/CE [Journal officiel L 88 du 25.3.2006];
Directive 2008/64/CE [Journal officiel L 168 du 28.6.2008];
Directive 2009/7/CE [Journal officiel L 40 du 11.2.2009].

Annexe II
Directive 2002/28/CE [Journal officiel L 77 du 20.3.2002];
Directive 2002/36/CE [Journal officiel L 116 du 3.5.2002];
Directive 2003/22/CE [Journal officiel L 78 du 25.3.2003];
Directive 2003/47/CE [Journal officiel L 138 du 5.6.2003];
Directive 2003/116/CE [Journal officiel L 321 du 6.12.2003];
Directive 2004/31/CE [Journal officiel L 85 du 23.3.2004];
Directive 2004/70/CE [Journal officiel L 127 du 29.04.2004];
Directive 2004/102/CE [Journal officiel L 309 du 6.10.2004];
Directive 2005/16/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005];
Directive 2006/35/CE [Journal officiel L 88 du 25.3.2006];
Directive 2007/41/CE [Journal officiel L 169 du 29.6.2007];
Directive 2008/64/CE [Journal officiel L 168 du 28.6.2008];
Directive 2009/7/CE [Journal officiel L 40 du 11.2.2009];
Directive 2009/118/CE [Journal officiel L 239 du 10.9.2009];
Directive 2010/1/UE [Journal officiel L 7 du 12.1.2010].

Annexe III
Directive 2002/28/CE [Journal officiel L 77 du 20.3.2002];
Directive 2003/22/CE [Journal officiel L 78 du 25.3.2003];
Directive 2003/116/CE [Journal officiel L 321 du 6.12.2003];
Directive 2004/31/CE [Journal officiel L 85 du 23.3.2004];
Directive 2004/70/CE [Journal officiel L 127 du 29.4.2004];
Directive 2004/102/CE [Journal officiel L 309 du 6.10.2004];
Directive 2005/16/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005];
Directive 2006/35/CE [Journal officiel L 88 du 25.3.2006];
Directive 2008/64/CE [Journal officiel L 168 du 28.6.2008]
Directive 2009/118/CE [Journal officiel L 239 du 10.9.2009];
Directive 2010/1/UE [Journal officiel L 7 du 12.1.2010].

Annexe IV
Directive 2002/28/CE [Journal officiel L 77 du 20.3.2002];
Directive 2002/36/CE [Journal officiel L 116 du 3.5.2002];
Directive 2003/22/CE [Journal officiel L 78 du 25.3.2003];
Directive 2003/47/CE [Journal officiel L 138 du 5.6.2003];
Directive 2003/116/CE [Journal officiel L 321 du 6.12.2003];
Directive 2004/31/CE [Journal officiel L 85 du 23.3.2004];
Directive 2004/70/CE [Journal officiel L 127 du 29.4.2004];
Directive 2004/102/CE [Journal officiel L 309 du 6.10.2004];
Directive 2005/15/CE [Journal officiel L 56 du 2.3.2005];
Directive 2005/16/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005];
Directive 2006/14/CE [Journal officiel L 34 du 7.2.2006];
Directive 2006/35/CE [Journal officiel L 88 du 25.3.2006];
Directive 2007/41/CE [Journal officiel L 169 du 29.6.2007];
Directive 2008/64/CE [Journal officiel L 168 du 28.6.2008];
Directive 2009/7/CE [Journal officiel L 40 du 11.2.2009];
Directive 2009/118/CE [Journal officiel L 239 du 10.9.2009];
Directive 2010/1/UE [Journal officiel L 7 du 12.1.2010].

Annexe V
Directive 2002/36/CE [Journal officiel L 116 du 3.5.2002];
Directive 2003/22/CE [Journal officiel L 78 du 25.3.2003];
Directive 2003/47/CE [Journal officiel L 138 du 5.6.2003];
Directive 2003/116/CE [Journal officiel L 321 du 6.12.2003];
Directive 2004/31/CE [Journal officiel L 85 du 23.3.2004];
Directive 2004/102/CE [Journal officiel L 309 du 6.10.2004];
Directive 2005/16/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005];
Directive 2005/77/CE [Journal officiel L 296 du 12.11.2005];
Directive 2007/41/CE [Journal officiel L 169 du 29.6.2007];
Directive 2009/7/CE [Journal officiel L 40 du 11.2.2009];
Directive 2009/118/CE [Journal officiel L 239 du 10.9.2009].

Annexe VIII
Directive 2002/89/CE [Journal officiel L 355 du 30.12.2002].

ACTES LIÉS

Règlement (CE) n° 690/2008 de la Commission du 4 juillet 2008 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté [Journal officiel L 193 du 22.7.2008].
Voir version consolidée

Directive 2008/61/CE de la Commission du 17 juin 2008 fixant les conditions dans lesquelles certains organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés aux annexes I à V de la directive 2000/29/CE du Conseil peuvent être introduits ou circuler dans la Communauté ou dans certaines zones protégées de la Communauté pour des travaux à des fins d'essai ou à des fins scientifiques ou pour des travaux sur les sélections variétales [Journal officiel L 158 du 18.6.2008].

Directive 2004/105/CE de la Commission du 15 octobre 2004 établissant les modèles de certificats phytosanitaires ou de certificats phytosanitaires de réexportation officiels, accompagnant des végétaux, des produits végétaux ou autres objets réglementés par la directive 2000/29/CE du Conseil, en provenance de pays tiers [Journal officiel L 319 du 20.10.2004].

Règlement (CE) n° 1756/2004 de la Commission du 11 octobre 2004 fixant les conditions spécifiques relatives aux éléments probants requis et les critères relatifs aux type et niveau de réduction des contrôles phytosanitaires de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets énumérés à l'annexe V, partie B, de la directive 2000/29/CE du Conseil [Journal officiel L 313 du 12.10.2004].

Directive 2004/103/CE de la Commission du 7 octobre 2004 relative aux contrôles d'identité et aux contrôles sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets inscrits à l'annexe V, partie B, de la directive 2000/29/CE du Conseil, qui peuvent être effectués dans un autre lieu que le point d'entrée dans la Communauté ou dans un endroit situé à proximité, et établissant les conditions régissant ces contrôles [Journal officiel L 313 du 12.10.2004].

Règlement (CE) n° 1040/2002 de la Commission du 14 juin 2002 établissant les modalités d'application des dispositions relatives à l'attribution d'une participation financière de la Communauté au titre de la lutte phytosanitaire et abrogeant le règlement (CE) n° 2051/97 [Journal officiel L 157 du 15. 6.2002].
Voir version consolidée

Règlement (CE) n° 997/2002 de la Commission du 11 juin 2002 établissant les modalités d'application des dispositions relatives à l'octroi d'une participation financière de la Communauté aux États membres afin de renforcer les infrastructures d'inspection phytosanitaire concernant les végétaux et produits végétaux provenant de pays tiers [Journal officiel L 152 du 12. 6.2002].

Directive 92/105/CEE de la Commission du 3 décembre 1992 établissant une certaine normalisation des passeports phytosanitaires à utiliser pour les mouvements de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets à l'intérieur de la Communauté et fixant les modalités relatives à la délivrance de tels passeports phytosanitaires, ainsi que les conditions et modalités de leur remplacement [Journal officiel L 4 du 8.1.1993];
Modifiée par:
Directive 2005/17/CE [Journal officiel L 57 du 3.3.2005].

Directive 92/90/CEE de la Commission du 3 novembre 1992 établissant certaines obligations auxquelles sont soumis les producteurs et importateurs de végétaux, produits végétaux ou autres objets ainsi que les modalités de leur immatriculation [Journal officiel L 344 du 26.11.1992].

Dernière modification le: 12.07.2010
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