Pollution atmosphérique
Outre la lutte contre les gaz à effets de serre responsables du changement climatique, la législation environnementale a également pour objectif majeur l'amélioration de la qualité de l'air, dont la pollution est responsable notamment d'affections pour la santé humaine et d'atteintes à l'environnement telles que l'acidification ou l'eutrophisation.
La politique européenne s'attaque aux différents types de polluants et aux sources de polluants. Par ailleurs, la Commission a proposé en 2005 une stratégie thématique afin de réduire de 40 %, d'ici à 2020 par rapport aux chiffres de 2000, le nombre de décès liés à la pollution atmosphérique.
- QUALITÉ DE L'AIR
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POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES
- Plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques
- Substances portant atteinte à la couche d’ozone
- Convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
- Protocole relatif aux métaux lourds
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
- Récupération des vapeurs d’essence lors du stockage
- Récupération des vapeurs d’essence lors du ravitaillement des véhicules
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VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR
- Tous les véhicules
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Véhicules routiers
- Réduction des émissions de dioxyde de carbone des véhicules utilitaires légers
- Réduction des émissions de CO₂ des voitures particulières neuves
- Véhicules de transports routiers propres et économes en énergie
- Taxes sur les voitures particulières
- Informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves
- Émissions provenant des systèmes de climatisation
- Véhicules non routiers
- AUTRES TRANSPORTS
- INDUSTRIE