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L'UE en bref
Manuel graphique
Téléchargement d'images du drapeau européen pour la reproduction
Photos et autres images incluant le drapeau européen

Spécifications graphiques de l'emblème européen




Reproduction en monochromie


Reproduction en monochromieSi on ne dispose que de noir, entourer la surface du rectangle d'un filet noir et insérer les étoiles, toujours en noir, sur fond blanc.
Reproduction en monochromieAu cas où on ne disposerait que de bleu (il est indispensable que ce soit du Reflex Blue, bien entendu), utiliser cette couleur à 100 % pour le fond, avec les étoiles obtenues en négatif blanc.

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Reproduction sur fond de couleur


Reproduction sur fond de couleurL'emblème est reproduit de préférence sur un fond blanc. Éviter les fonds de couleurs variées et, en tout cas, d'une tonalité ne s'accordant pas avec le bleu. Au cas où il serait impossible d'éviter un fond de couleur, entourer le rectangle d'un bord blanc, d'une épaisseur égale à un vingt-cinquième de la hauteur du rectangle.

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Exemples de reproduction incorrecte


  • L’emblème est reproduit sens dessus dessous.
Exemples de reproduction incorrecte
  • Mauvaise orientation des étoiles.
Exemples de reproduction incorrecte
  • Mauvaise disposition des étoiles dans le cercle : les étoiles doivent être disposées comme les heures sur le cadran d’une montre.
Exemples de reproduction incorrecte

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Utilisation par des tiers

L'utilisation de l'emblème européen peut être autorisée dans la mesure où elle n'est pas :

  • de nature à créer une confusion entre l'utilisateur et l'Union européenne ou le Conseil de l'Europe;

  • liée à des objectifs ou activités incompatibles avec les principes et les buts de l'Union européenne ou du Conseil de l'Europe.

L'autorisation d'utiliser l'emblème européen ne confère aucun droit d'exclusivité; elle ne permet pas l'appropriation de cet emblème ou de toute marque ou de tout logo similaire, que ce soit par voie d'enregistrement ou par tout autre moyen. Chaque cas sera examiné individuellement, afin de déterminer si les conditions précitées sont remplies. L'autorisation ne sera pas accordée si l'emblème européen est utilisé à des fins commerciales, conjointement avec le logo, le nom ou la marque commerciale d'une entreprise.

Contact :

Commission européenne
Secrétariat général
Direction E-1 — Questions institutionnelles
Rue de la Loi 200
B-1049 Bruxelles
Tel. (+32-2) 296 26 26;
fax (+32-2) 296 61 40;
e-mail : embl@ec.europa.eu

Demandes des États non membres de l’UE:

Conseil de l’Europe
Direction du conseil juridique et du droit international public (Dlapil)
F-67075 Strasbourg Cedex.
Tel. (+33) 388 41 20 00;
fax (+33) 388 41 20 52
e-mail : legal.advice@coe.int

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